Recueil des Actes Administratifs 2018

RAA numéro 88 du 27 novembre 2018

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

88RAA18 – 01 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS
  • Arrêté n°2418/2018, du 22 novembre 2018, portant composition du bureau de vote concernant l’élection de CT PROXIMITE PREFECTURE 88
  • Arrêté n°2417-2018, du 22 novembre 2018, portant composition du bureau de vote concernant l’élection de CT SERVICES DECONCENTRES POLICE NATIONALE DEPARTEMENT 88
 
88RAA18 – 02 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
  • Arrêté n°2352/2018, du 19 novembre 2018, modifiant l’arrêté n°2263/2016 du 26 septembre 2016, portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’eau chargée de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur
 
88RAA18 – 03 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE
  • Arrêté n° 2441/18, du 12 novembre 2018, fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial pour l’examen du projet de création d’un ensemble commercial Maga Meubles – Darty à Remiremont
  • Ordre du jour de la C.D.A.C. du 07 décembre 2018
  • Arrêté n° 2619/2018, du 23 novembre 2018, portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire des "Pompes Funèbres FOURNIER" à ELOYES