Recueil des Actes Administratifs 2013

RAA numéro 01 - du 07 janvier 2013

 
 

Édition spéciale

SOMMAIRE

> 01RAA13_01 - SERVICE DES TITRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,54 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 29-2013 du 3 janvier 2013 fixant les tarifs des transports publics de personnes par taxis automobiles

> 01RAA13_02 - PRÉFECTURE DE LA RÉGION LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

  •  Arrêté S.G.A.R. n° 2012-538 du 20 décembre 2012 portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhin-Meuse
  •  Arrêté S.G.A.R. n° 2012-548 du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L.214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse
  •  Arrêté S.G.A.R. n° 2012-549 du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L.214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse

> 01RAA13_03 - DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2012-DIR-Est-M-88-0117 du 24 décembre 2012 portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d'un « chantier non courant » sur le réseau routier national hors agglomération, relatif aux travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire à Etival-Clairefontaine, entre les bretelles entrée/sortie de la RN59 et la RD424

> 01RAA13_04 - AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2678/12 du 27 décembre 2012 portant réquisition d'un médecin généraliste en vue d'assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires, le 19 janvier 2013 pour le secteur de Neufchâteau
  •  Arrêté préfectoral n° 2679/12 du 27 décembre 2012 portant réquisition d'un médecin généraliste en vue d'assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires, le 20 janvier 2013 pour le secteur d'Epinal