Boite à outils - Nouveaux élus

Mis à jour le 14/02/2023
Retrouvez dans cette rubrique toutes les informations utiles liées à l'exercice de votre mandat de maire.

- Guide du maire 2020 :

Téléchargez le Guide du maire 2020 à cette adresse https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/guide_du_maire_2020.pdf

Pour plus d'informations et consulter la boite à outils mise en ligne par le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, cliquez sur le lien suivant: https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/boite-outils-des-elus

- Protocole

Téléchargez :

- le Guide du protocole 2020 à destination des maires ici

- le Guide du port de l'écharpe tricolore ici

- Transition écologique et solidaire:

Pour vous aider à vous emparer des enjeux de la transition écologique et solidaire, retrouvez la boite à outils en cliquant sur ce lien: https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/transition-ecologique-et-solidaire-boite-outils-des-elus 

- Rénovation des bâtiments publics :

Télécharger Rénovation des bâtiments publics PDF - 9,38 Mb - 21/08/2020

- Les aides à la rénovation énergétique proposée par l'Anah :

Télécharger Rénovation energetique PDF - 0,86 Mb - 17/08/2020

Télécharger Habiter serein PDF - 0,34 Mb - 17/08/2020

Télécharger Habiter Facile PDF - 0,31 Mb - 17/08/2020

Télécharger Habiter sain PDF - 0,34 Mb - 17/08/2020

- Agriculture / Eau :

Télécharger Directive cadre sur Eau PDF - 5,71 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche 1 - Memento PDF - 0,55 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche 2 - Contrôle PDF - 1,92 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche 3 - Cours d'eau PDF - 1,46 Mb - 07/09/2020

Fiche 3 - Entretien des cours d'eau

Fiche 4 - Remblai

Télécharger Fiche 5 - Busage PDF - 1,63 Mb - 07/09/2020

Fiche 6 -Drainage

Fiche 7 - Forage

Fiche 8 - Défrichement

Télécharger Fiche 10 - Evaluation incidences PDF - 0,51 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche 11 - Utilisation produits phytosaniatires PDF - 2,56 Mb - 07/09/2020

Fiche 12 - Rejet en milieu naturel

Télécharger Fiche 13 - Arrachages Haies PDF - 0,71 Mb - 07/09/2020

- Dossier Départemental des Risques Majeurs :

Télécharger 1. DDRM PDF - 1,04 Mb - 07/09/2020

Télécharger 2. Risque Majeurs Naturels PDF - 7,49 Mb - 07/09/2020

Télécharger 3Bis. Risques Majeurs Technologiques PDF - 1,95 Mb - 07/09/2020

Télécharger 4. Risques Minier PDF - 1,31 Mb - 07/09/2020

Télécharger 5. Risques par communes PDF - 3,06 Mb - 07/09/2020

- Sécheresse :

Télécharger Guide sécheresse PDF - 0,87 Mb - 07/09/2020

Télécharger Communication seuil de vigilance PDF - 0,31 Mb - 07/09/2020

Télécharger Modele Courrier consommateur PDF - 0,08 Mb - 07/09/2020

Télécharger Modele arrêté municipal PDF - 0,07 Mb - 07/09/2020

Télécharger Modele demande remplissage PDF - 0,09 Mb - 07/09/2020

Télécharger Communication seuil alerte renforcée PDF - 0,25 Mb - 07/09/2020

Télécharger Modele Courrier consommateur PDF - 0,08 Mb - 07/09/2020

Télécharger Article SPA Jacuzzi PDF - 0,30 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche secheresse particulier PDF - 1,51 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche mesures préventives PDF - 0,08 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche interconnexion PDF - 0,04 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche utilisation camion citerne PDF - 0,05 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche ressource secours PDF - 0,04 Mb - 07/09/2020

Télécharger Fiche désinfection reseau PDF - 0,09 Mb - 07/09/2020

- Sécurité Routière :

Télécharger Breve 2 PDF - 0,23 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 3 PDF - 0,21 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 4 PDF - 0,15 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 5 PDF - 0,17 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 6 PDF - 4,38 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 7 PDF - 0,25 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 8 PDF - 0,22 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brève 9 PDF - 0,18 Mb - 07/09/2020

Télécharger Brèves PDF - 2,29 Mb - 07/09/2020

Documents listés dans l’article