Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 49 - du 20 novembre 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 49RAA15 – 01 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  •  Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral autorisant la commune de Le Tholy à utiliser temporairement l’eau de la source du « PILLET » située à Le Tholy et de la source du « FOYER BEILLARD » située à Gérardmer, en vue de la consommation humaine
 
 

> 49RAA15 – 02 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  • Arrêté modifiant l’arrêté préfectoral portant création d’une commune nouvelle issue de la fusion des communes de Granges-Sur-Vologne et d’Aumontzey
 
 

> 49RAA15 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant prorogation de l’arrêté du 16 octobre 2015 portant autorisation de battue administrative de destruction de sangliers sur les communes de Saint-Dié-des-Vosges et Sainte Marguerite, ainsi que sur les territoires communaux limitrophes
 
 

> 49RAA15 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE – Délégation Territoriale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme le Docteur Hélène BOIVIN, médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
  •  Arrêté préfectoral portant réquisition de Mme le Docteur Martine THOMAS, médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
  •  Arrêté préfectoral portant réquisition de M. le Docteur Bernard HARDT, chirurgien urologue pour la permanence des soins à la Polyclinique de la Ligne Bleue d’Epinal
 
 

> 49RAA15 – 05 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du centre hospitalier intercommal de l’Ouest Vosgien accordant délégation de signature à Mme Christine PENVEN, Directrice et Mme Elodie REGNIER, Attachée de l’Administration hospitalière, chargées des Ressources Humaines et des Affaires Médicales du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du centre hospitalier intercommal de l’Ouest Vosgien accordant délégation de signature à Mme Annick DEVINCEY, Cadre Supérieur de Santé chargé des structures Médico-sociales du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand ainsi que de la Filière Gériatrique