Recueil des Actes Administratifs 2015

Recueil des Actes Administratifs - numéro 05 du 12 février 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 05RAA15_01_CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

  •  Arrêté n°416-2015 portant approbation de la liste des établissements recevant du public (ERP) pour le département des Vosges
 

> 05RAA15 – 02 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

  •  Arrêté n°239-2015 du 2 février 2015 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle
  •  Arrêté n°241-2015 du 2 février 2015 portant adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
  •  Arrêtés n°281-2015 et 282-2015 du 4 février 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire de la SARLSociété à responsabilité limitée Pompes funèbres MANGEL
 

> 05RAA15 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

  •  Arrêté n°39-2015 du 3 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à RAMBERVILLERS (Salon de coiffure De Mèches avec Vous)
  •  Arrêté n°43-2015 du 5 février 2015 portant autorisation de transformation d’usage d’un logement HLMHabitations à loyer modéré à THAON les VOSGES
  •  Arrêté n°44-2015 du 5 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à DEYVILLERS (Tribu Construction)
  •  Arrêté n° 67-2015 du 5 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à SAINT ETIENNE les REMIREMONT (Société Action France)
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme FERRY à exploiter des parcelles à MEDONVILLE
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. WEINZAEPFLEN à exploiter des parcelles à HADOL
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme ANDRE à exploiter des parcelles à LE CLERJUS
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. COANET à exploiter des parcelles à CIRCOURT
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme DOLBEAU à exploiter des parcelles à VIOCOURT
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant l’ EARL CHRISTOPHE JEAN à exploiter des parcelles à ROZEROTTE ET MENIL
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun BAUVAUCOURT à exploiter des parcelles à ROUVRES EN XAINTOIS
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme HATTON à exploiter des parcelles à ENTRE DEUX EAUX
  •  Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. VILLAUME à exploiter des parcelles à TENDON
  •  Décision du 29 janvier 2015 autorisant Le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du PRE à exploiter des parcelles à ESLEY
 

> 05RAA15 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

  •  Arrêté n° 2015-443 du 10 février 2015 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre des opérations de conservation cadastrale
  •  Arrêté n° 2015-444 du 10 février 2015 portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de FRAPELLE
  •  Arrêté du 1er janvier 2015 portant délégation de signature au SIP-SIE de NEUFCHATEAU
 

> 05RAA15 – 05 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

  •  Arrêté n° 2015-0094 du 29 janvier 2015 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
  •  Arrêté n° 2015-0095 du 29 janvier 2015 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
  •  Arrêté n° 2015-0107 du 30 janvier 2015 portant modification de l’agrément N° 88-000038 De l’entreprise privée de transports sanitaires « Feve Seniura »
  •  Arrêté n° 2015-0124 du 5 février 2015 portant radiation de l’agrément N° 88-000129 du GIE dénommé Groupement des ambulanciers Pour le Transport et le Secours d’Urgence (GATSU)
 

> 05RAA15 – 06 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  •  Arrêté du 29 janvier 2015 accordant subdélégation de signature
 

> 05RAA15 – 07 OFFICE NATIONAL DES FORETS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

  •  Arrêté n° 01-2015 du 29 janvier 2015 portant délégation de signature
 

> 05RAA15 – 08 CENTRE HOSPITALIER DE REMIREMONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,57 Mb

  •  Décisions n° 01-2015, 02-2015, 03-2015, 04-2015, 05-2015, 06-2015, 07-2015, 08-2015, 09-2015, 10-2015 et 11-2015 du 2 janvier 2015 portant délégations de signature
 

> 05RAA15 – 09 SOUS PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

  •  Arrêté n° 28-2015 SPN du 4 février 2015 portant approbation des statuts de l’association foncière de remembrement de BELMONT sur VAIR
  •  Arrêté n° 29-2015 SPN du 4 février 2015 portant approbation des statuts de l’association foncière de remembrement de REPEL.