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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 23 - du 04 mai 2016

Mise à jour le 04/05/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 23RAA16 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de GUGNEY-AUX-AULX en vue de procéder à l’élection de quatre conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
 
 

> 23RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation du rattachement de l’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Epinal à la Communauté d’Agglomération d’Epinal
 
 

> 23RAA16 – 03 AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT – Délégation Locale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat des Vosges
 
 

> 23RAA16 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la Direction Départementale des Finances Publiques des Vosges les 6 mai, 15 juillet et 31 octobre 2016
  •  Arrêté préfectoral portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de RAMONCHAMP
 
 

> 23RAA16 – 05 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE GRAND EST – Direction Territorial de la Protection Judiciaire Jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant tarification, au titre de l’exercice 2016, du Centre Educatif Renforcé « NOMADE » à Epinal
  •  Arrêté préfectoral portant tarification, au titre de l’exercice 2016, du Service Educatif d’Investigation à Epinal
 
 

> 23RAA16 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE d’ALSACE - CHAMPAGNE-ARDENNE - LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  •  Arrêté relatif aux tarifs journaliers de prestations concernant le centre hospitalier de GERARDMER