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- Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance de la baignade aménagée d’accès payant de GERARDMER
- Arrêté préfectoral concernant la surveillance de la baignade aménagée d’accès payant de LA CHAPELLE AUX BOIS
- Arrêté préfectoral concernant la surveillance de piscine municipale de DARNEY
- Arrêté préfectoral concernant la surveillance des baignades du plan d’eau à SAULXURES SUR MOSELOTTE
- Arrêté préfectoral concernant la surveillance des piscines d’été de SAINT MAURICE SUR MOSELLE et ponctuellement au THILLOT
- Arrêté préfectoral concernant la surveillance des baignades d’accès payant de la piscine olympique d’EPINAL et de GOLBEY
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- Arrêté préfectoral portant modification d’habilitation du dispositif « cèdre » à EPINAL
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- Arrêté préfectoral portant sur le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du PAYS DE CHATENOIS
- Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes de la REGION DE RAMBERVILLERS
- Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes des HAUTS CHAMPS
- Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de RAPEY
- Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de HADIGNY-LES-VERRIERES
- Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de SAINT-GORGON
- Avis de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial concernant un magasin à l’enseigne BRICO CASH à NEUFCHATEAU
- Décision de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial portant sur deux cellules commerciales à SAINTE-MARGUERITE
- Avis de la CNAC concernant un magasin à l’enseigne LIDL à CHARMES
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- Arrêté préfectoral portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial à ETIVAL-CLAIREFONTAINE
- Arrêté préfectoral relatif aux prescriptions environnementales concernant l’aménagement foncier agricole et forestier de LES ABLEUVENETTES
- Arrêté préfectoral relatif aux prescriptions environnementales concernant l’aménagement foncier agricole et forestier de VAUBEXY
- Arrêté préfectoral portant sur la police de la pêche – sauvetage sur le Canal d’Alimentation du Réservoir de Bouzey
- Arrêté préfectoral portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers sur les communes d’EPINAL, ARCHES et DINOZE
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- Arrêtés N°2016-27, 2016-28, 2016-29, 2016-30, 2016-31, 2016-32 portant délégation et subdélégation de signature de Mme GIUGANTI, Directrice régionale de la Direccte Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
- Décision de M. MERLE, Responsable de l’unité départementale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi, affectant les inspecteurs et contrôleurs du travail, en sections d’inspection du travail
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- Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Directeurs de l’Agence Régionale de Santé d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
- Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
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- Arrêtés de M. Emmanuel BOUREL, Directeur des services départementaux de l’éduction nationale des Vosges, accordant subdélégation de signature aux collaborateurs nommés
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- Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPAD « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand, donnant délégation de signature permanente à Mme Carine MEYRUEIS, Responsable du service Achats et Investissements
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