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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 58 - du 8 décembre 2016

Mise à jour le 08/12/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 58RAA16 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant organisation des services de la Préfecture des Vosges
 
 

> 58RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  •  Arrêté donnant délégation de signature à M. MERCIER, adjoint au Responsable du service des impôts des particuliers de REMIREMONT
 
 

> 58RAA16 – 03 SNCFSociété nationale des chemins de fer français RESEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
 

> 58RAA16 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb