Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 01 - du 9 janvier 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 01RAA17 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  •  Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 2 décembre 2016 portant organisation des services de la Préfecture - rectificatif -
 
 

> 01RAA17 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,18 Mb

  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature à M. Michel POTTIEZ, Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature pour les attributions de représentant du pouvoir adjudicateur à M. Michel POTTIEZ, Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
 
 

> 01RAA17 – 03 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de GRIGNONCOURT en vue de procéder à l’élection de conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
 
 

> 01RAA17 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant organisation de la direction départementale des territoires des Vosges
 
 

> 01RAA17 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

  •  Liste des responsables de services disposant de la délégation automatique de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts
  •  Arrêté de délégation de signature accordant délégation de signature aux agents nommés par le Responsable de la Trésorerie de THAON LES VOSGES
 
 

> 01RAA17 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Directeurs de l’Agence Régionale de Santé Grand Est
  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé Grand Est
  •  Arrêté portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Grand Est au Secrétariat Général
  •  Arrêté portant délégation de signature au Responsable liquidation paye de l’Agence Régionale de Santé Grand Est
 
 

> 01RAA17 – 07 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb