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Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 09 - du 9 février 2017

Mise à jour le 09/02/2017

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 09RAA17 – 01 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF - 0,87 Mb

Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. François ROSA, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet

> 09RAA17 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF - 0,20 Mb

Arrêté de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable de la trésorerie de CORNIMONT, donnant délégation de signature à M. Alexandre MOUGIN, Adjoint, et aux agents nommés
Décision de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable du Centre des finances publiques de Cornimont donnant délégation générale de signature à M. Alexandre MOUGIN, Adjoint, et aux agents nommés

> 09RAA17 – 03 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF - 0,93 Mb

Décision donnant délégation de signature pour tous les documents relatifs à l’état civil, aux décès et aux naissances et au transport de corps avant mise en bière, pour l’ensemble des sites Hospitaliers et d’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes nommés

> 09RAA17 – 04 CENTRES HOSPITALIERS EMILE DURKHEIM D’EPINAL ET DE REMIREMONT - format : PDF - 19,11 Mb

Décision donnant délégation de signature à la Direction Générale – Adjoint au Directeur du centre hospitalier de REMIREMONT
Décision donnant délégation de signature à la Direction Générale – Adjoint au Directeur du centre hospitalier Emile Durkheim, sites d’EPINAL et de GOLBEY
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Soins des centres hospitaliers Emile DURKHEIM d’EPINAL et de REMIREMONT
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Sites Médico-Sociaux et du GIREV
Décision donnant délégation de signature à la Direction de l’Ingénierie et de Projets
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Affaires financières, de l’Analyse de Gestion et du Circuit Patient
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Affaires médicales et du Projet Médical Commun
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Ressources Humaines non médicales
Décision donnant délégation de signature à la Direction des Achats, de la Logistique et des Affaires Juridiques
Décision donnant délégation de signature à la Direction de la Qualité – Gestion des Risques

> 09RAA17 – 05 MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES - format : PDF - 0,91 Mb

Arrêté modificatif conjoint – Préfecture et Conseil Départemental des Vosges – portant sur la désignation des membres de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées
Avenant désignant les représentants des associations de personnes handicapées
Avenant désignant les représentants du département des Vosges

Documents associés :