Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 09 - du 9 février 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 09RAA17 – 01 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. François ROSA, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet
 
 

> 09RAA17 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  •  Arrêté de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable de la trésorerie de CORNIMONT, donnant délégation de signature à M. Alexandre MOUGIN, Adjoint, et aux agents nommés
  •  Décision de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable du Centre des finances publiques de Cornimont donnant délégation générale de signature à M. Alexandre MOUGIN, Adjoint, et aux agents nommés
 
 

> 09RAA17 – 03 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

 
 

> 09RAA17 – 04 CENTRES HOSPITALIERS EMILE DURKHEIM D’EPINAL ET DE REMIREMONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,11 Mb

  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction Générale – Adjoint au Directeur du centre hospitalier de REMIREMONT
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction Générale – Adjoint au Directeur du centre hospitalier Emile Durkheim, sites d’EPINAL et de GOLBEY
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Soins des centres hospitaliers Emile DURKHEIM d’EPINAL et de REMIREMONT
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Sites Médico-Sociaux et du GIREV
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction de l’Ingénierie et de Projets
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Affaires financières, de l’Analyse de Gestion et du Circuit Patient
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Affaires médicales et du Projet Médical Commun
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Ressources Humaines non médicales
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction des Achats, de la Logistique et des Affaires Juridiques
  •  Décision donnant délégation de signature à la Direction de la Qualité – Gestion des Risques
 
 

> 09RAA17 – 05 MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

  •  Arrêté modificatif conjoint – Préfecture et Conseil Départemental des Vosges – portant sur la désignation des membres de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées
  •  Avenant désignant les représentants des associations de personnes handicapées
  •  Avenant désignant les représentants du département des Vosges