Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 11 - du 15 février 2017

 
 

Edition bimensuelle

SOMMAIRE

> 11RAA17 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif, au titre de la promotion du 1er janvier 2017
  •  Arrêté préfectoral portant approbation de la liste 2017 des Etablissements Recevant du Public (ERP) pour le département des Vosges
  •  Liste des candidats reçus au brevet national de pisteur secouriste du 1er degré, option ski alpin organisé le 3 février 2017
 
 

> 11RAA17 – 02 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant extension de l’agrément d’un local auto-école à la SAS AUTO-ECOLE SY’TY CONDUITE à Saint-Dié des Vosges
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement quinquennal de l’agrément d’un local auto-école à la SAS OPC 88 à Les Forges
  •  Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la SARLSociété à responsabilité limitée COLINMAIRE, établissement situé à Golbey
  •  Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la SARLSociété à responsabilité limitée COLINMAIRE, établissement situé à Châtel sur Moselle
  •  Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la SAS CLEMENT PERROT à Contrexéville
 
 

> 11RAA17 – 03 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant modification d’un arrêté de nomination de régisseur titulaire de la régie de recettes auprès de la commune de HADOL
  •  Arrêté préfectoral portant modification d’un arrêté de nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléants auprès de la commune de NEUFCHATEAU
  •  Mention relative à l’arrêté préfectoral prononçant la déclaration d’utilité publique des travaux de sources pour l’alimentation en eau potable de la commune de LEPANGES SUR VOLOGNE
 
 

> 11RAA17 – 04 PREFECTURE DE LA HAUTE-SAONE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant approbation du cahier des charges des manifestations sportives et concentrations de véhicules à moteur traversant la réserve naturelle nationale des Ballons Comtois
 
 

> 11RAA17 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

  •  Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de LE VALTIN
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de démolir un immeuble sur le territoire de la commune de BUSSANG
  •  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement non collectif relatif à la construction de sanitaires pour une aire de camping-cars, situé sur la commune déléguée de BAINS-LES-BAINS, présenté par la commune de LA VÔGE-LES-BAINS
  •  Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement non collectif relatif à la construction de 16 pavillons situés sur la commune de FLOREMONT, présenté par la SARLSociété à responsabilité limitée ATHENIANE
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation à la Société DUBOST Environnement et Milieux Aquatiques à METZ, à capturer des spécimens de poissons à des fins scientifiques dans l’ensemble du réseau hydrographique du département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral portant sur la police de la pêche de sauvegarde les poissons sur le secteur du Canal des Vosges à Voies Navigables de France
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté du 6 octobre 2014 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Confluence Moselle-Moselotte » (zone spéciale de conservation)
 
 

> 11RAA17 – 06 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  •   Arrêté préfectoral fixant le renouvellement des membres de la Commission Départementale de Conciliation du Département des Vosges, en matière de Rapports Locatifs
 
 

> 11RAA17 – 07 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI GRAND EST – Unité Départementale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,76 Mb

  •  Récépissé de déclaration concernant Mme Sylvie HOLVECK à Saint Etienne les Remiremont, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. Philippe MOUREY à Remiremont, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant Mme Jennifer MONMESSIN à Escles, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. Eric JESTIN, Micro-entrepreneur à Gugnécourt, organisme de services à la personne
 
 

> 11RAA17 – 08 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

  •  Arrêté portant appel à candidatures en vue de l’établissement des listes d’hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique pour les départements de la Région Grand Est
  •  Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de REMIREMONT
 
 

> 11RAA17 – 09 ACADEMIE NANCY-METZ – Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

  •  Arrêté portant modification des rythmes scolaires des écoles de communes désignées