Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 26 - du 31 mai 2017

 
 

Edition mensuelle

SOMMAIRE

> 26RAA17 – 01 CABINET – 1ère partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,66 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection :
    • 857/2017 SARLSociété à responsabilité limitée CAMPING PORTE DES VOSGES 88140 BULGNEVILLE
    • 858/2017 LIDL rue René Didierjean 88130 CHARMES
    • 859/2017 TABAC LE CHATEL 1 Quai Jean Jaurès 88330 CHATEL SUR MOSELLE
    • 860/2017 CGS AUTO 30 rue d’Epinal 88150 CHAVELOT
    • 861/2017 MP MOTOCULTURE 28 route d’Epinal 88150 CHAVELOT
    • 862/2017 BAR TABAC LE COMMERCE 11 grande Rue 88460 CHENIMENIL
    • 863/2017 MOSQUEE AT-TAWBA 71 route d'Outrancourt 88140 CONTREXEVILLE
    • 864/2017 FLASH MODE 17 avenue terre Saint Jean 88000 EPINAL
    • 865/2017 TABAC DES PRIMEVERES 240 rue des Primevères 88000 EPINAL
    • 866/2017 mise au green CFR MOD Sarl 27 avenue des Terres Saint-Jean 88000 EPINAL
    • 867/2017 SAS ABW AUTOMOBILES NISSAN 80 Rue ANDRE VITU 88000 EPINAL
    • 868/2017 CHOCOLATERIE THIL SARLSociété à responsabilité limitée 11 rue LEOPOLD BOURG 88000 EPINAL
    • 869/2017 Ambulances du pays de Charmes 11 route de DAMAS 88130 ESSEGNEY
    • 870/2017 Lavages CHEVRIER rue Fontenelle 88190 GOLBEY
    • 871/2017 HOTEL RESTAURANT L'ECRIN 4 route de Bruyères 88600 GRANDVILLERS
    • 872/2017 Complexe Sportif de GRANGES AUTMONZEY 11bis rue Paul Angel SEITZ 88640 GRANGES AUTMONZEY
    • 873/2017 Boutique ORANGE 33 rue SAUT LE CERF 88000 JEUXEY
    • 874/2017 sarl MANGIN Hôtel Les CHATELMINES 41 route de Cornimont 88250 LA BRESSE
    • 877/2017 GROUPE GIFI ZACZone d'aménagement concerté DE NEUFCHATEAU 88300 NEUFCHATEAU
    • 878/2017 SAS Bricolage Champ Le Roi BricoCasch ZAE Champ Le Roi 88300 NEUFCHATEAU
    • 879/2017 LIDL avenue de la Division Leclerc 88300 NEUFCHATEAU □ 880/2017 Bar restaurant A LA FORTUNE DU POT 5 rue de l'Eglise 88440 NOMEXY
    • 881/2017 SARLSociété à responsabilité limitée CARDOM VIVAL 1 rue de La Meurthe 88230 PLAINFAING
    • 882/2017 NORMA 641 rue Ernest Charlier 88110 RAON L'ETAPE □ 883/2017 Tabac MAG PRESSE Le marigny 2 Place de Lattre de Tassigny 88200 REMIREMONT
    • 884/2017 E. LECLERC DIEDIS sas 5 rue Marcel MAUSS 88100 SAINT DIE DES VOSGES
    • 885/2017 GAMMVERT 16 rue EMILE DURKHEIM 88100 SAINT DIE DES VOSGES
    • 886/2017 SARLSociété à responsabilité limitée CHOCOLATIER THIL 14 Bis rue d'Alsace 88580 SAULCY SUR MEURTHE
    • 887/2017 GARAGE RENAULT AGENCE DULOT 266 grande rue 88330 VAXONCOURT
    • 888/2017 CLUB MED VITTEL avenue Bouloumié 88800 VITTEL
    • 910/2017 Hôtel de Ville de GRANGES AUMONZEY place des AFN 88640 GRANGES AUTMONZEY
    • 912/2017 MAIRIE DE XERTIGNY périmètre 88220 XERTIGNY
 

> 26RAA17 – 01 CABINET – 2ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,82 Mb

  •  Arrêtés préfectoraux portant modification ou renouvellement d’un système de vidéoprotection :
    • 875/2017 Agence Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne 40 rue de la Gare 88340 LE VAL D'AJOL
    • 876/2017 Bureau de Poste 12 rue Thiers 88500 MIRECOURT
    • 889/2017 Bureau de Poste 7 place de la Mairie 88540 BUSSANG
    • 890/2017 Agence Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne 16 rue de Lorraine 88170 CHATENOIS
    • 891/2017 Agence Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne 28 place d'Avrinsart 88000 EPINAL
    • 892/2017 PICARD Les surgelés 33 rue saut le cerf 88000 JEUXEY □ 893/2017 Bureau de Poste 9 place du Champtel 88250 LA BRESSE
    • 894/2017 SAS VALVÔGE Intermarché 48 route d'Epinal 88240 LA VÔGE LES BAINS
    • 895/2017 INTERMARCHE TIPHA SA 4 avenue du 17ème BCP 88700 RAMBERVILLERS
    • 896/2017 Bureau de Poste 43 rue Carnot 88700 RAMBERVILLERS
    • 897/2017 BAR TABAC AU PETIT PECHEUR 1 rue Victor Hugo 88110 RAON L'ETAPE
    • 898/2017 Mairie de SAINT-ETIENNE-LÈS-REMIREMONT place Hôtel de ville 88200 SAINT-ETIENNE-LÈS-REMIREMONT
    • 899/2017 Colruyt codifrance 456 rue de Lorraine 88650 SAINT LEONARD □ 908/2017 Mairie de CAPAVENIR-VOSGES périmètre 88150 CAPAVENIR-VOSGES
    • 900/2017 Bureau de Poste 1TER rue de L’Eglise 88110 CELLES SUR PLAINE
    • 901/2017 Bureau de Poste 2 rue du Vivier 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE
    • 902/2017 LA POSTE 2 rue de la Mairie 88160 FRESSE SUR MOSELLE
    • 903/2017 Bureau de Poste 6 rue du docteur LAVARD 88440 NOMEXY
    • 904/2017 Bureau de Poste 20 rue Coindreau 88330 PORTIEUX
    • 905/2017 Bureau de Poste 17 rue d'Alsace 88360 RUPT SUR MOSELLE
    • 906/2017 Bureau de Poste rue Jean Moulin Kellermann 88100 SAINT DIE DES VOSGES
    • 907/2017 Bureau de Poste 14 place du général Leclerc 88140 VRECOURT
    • 909/2017 SAS CASINO DE CONTREXEVILLE 120 rue Général HIRSCHAUER 88140 CONTREXEVILLE
    • 911/2017 Déchetterie de la Communauté de commmunes du Pays de Neufchâteau route de Nancy 88300 NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude à la Société « HELISUD »
  •  Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) Sessions des 1er et 2 juin 2017 organisées à GOLBEY et EPINAL
 
 

> 26RAA17 – 02 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail à la Préfecture des Vosges
  •  Arrêté préfectoral portant attribution d’une subvention à l’AMI-PREF 88
 
 

> 26RAA17 – 03 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 290/17 du 23 mai 2017 portant organisation de la suppléance du préfet des Vosges le mardi 6 juin 2017
  •  Décision de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial des Vosges concernant la création d’une boulangerie Marie Blachère à Gérardmer
  •  Décision de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial des Vosges concernant un point de retrait permanent (drive) Intermarché à Mirecourt
 
 

> 26RAA17 – 04 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

  •  Arrêté préfectoral attribuant une avance sur le produit des impositions pour l’année 2017, à la communauté de communes LES VOSGES COTE SUD OUEST
  •  Arrêté préfectoral portant nomination du régisseur de recettes auprès de la Circonscription de la Sécurité Publique d’Epinal
  •  Arrêté préfectoral portant institution d’une régie de recettes auprès de la Circonscription de la Sécurité Publique de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Arrêté préfectoral portant agrément à l’association « L’ARBRASSERIE » d’Attignéville, entreprise solidaire d’utilité sociale au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
  •  Mention concernant l’arrêté interpréfectoral de Meurthe-et-Moselle et des Vosges, portant déclaration d’utilité publique et autorisation de travaux des sources de la Chipotte, alimentant en eau potable le syndicat des eaux de Baccarat Lachapelle
 
 

> 26RAA17 – 05 COMMISSARIAT A L’AMENAGEMENT DU MASSIF DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral fixant la liste des organismes représentés au comité de massif des Vosges, le nombre de leurs représentants et dans certains cas les modalités particulières de leur désignation
 
 

> 26RAA17 – 06 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de POUSSAY en vue de procéder à l’élection de conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE en vue de procéder à l’élection de conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
  •  Arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique pour les travaux des tronçons souterrains des lignes 63 kV (technique 90kV) Goncourt-Rebeuville et Rebeuville-Vesaignes
 
 

> 26RAA17 – 07 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

  •  Arrêté fixant l'ordre zonal d'opération relatif à la couverture en moyens de secours du festival « les Eurokéennes 2017 » qui se déroulera du 6 au 9 juillet 2017 à Belfort
  •  Arrêté portant nomination de conseillers techniques risques chimiques et de conseillers techniques risques biologiques de zone
  •  Arrêté portant nomination de conseillers techniques groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux de zone
 
 

> 26RAA17 – 08 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,69 Mb

  •  Décision préfectorale pour l’application du régime d’autorisation administrative propre à Natura 2000, à la commune de LA BRESSE et l’entreprise SIAT
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 189/2010/DDTDirection Départementale des Territoires désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Mines de Mairelles, du Château-Lambert, réseau Jean Antoine, secteur Le Thillot » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 136/2010/DDTDirection Départementale des Territoires désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Forêts et étangs du Bambois » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 490/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Massif du Grand Ventron » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 491/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Massif de Saint-Maurice et Bussang » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 492/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Chaumes du Hohneck, Kastelberg, Rainkopf et Charlemagne » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 493/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Secteur Tanet-Gazon du Faing » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 489/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Tourbière de Machais et cirqued de Blanchemer » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 1076/2009 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Vallée de la Meurthe du Collet de la Schlucht au Rudlin » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 138/2010/DDTDirection Départementale des Territoires désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Ruisseau et tourbière de Belbriette » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 139/2010/DDTDirection Départementale des Territoires désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Gîtes à chiroptères autour de Saint-Dié » (Zone Spéciale de Conservation)
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 632/06 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « ZPS Massif Vosgien » (Zone de Protection Spéciale)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’installation d’enseigne à la société Mirecourt Optique à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral portant refus d’installation d’enseigne drapeau à la société Mirecourt Optique à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de BRECHAINVILLE
  •  Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d’animaux à prélever annuellement au plan de chasse pour le département des Vosges – Campagne de chasse 2017/2018
  •  Arrêté préfectoral relatif au plan de chasse du grand gibier, et aux plans de gestion de sanglier et du petit gibier, portant ouverture et clôture de la chasse dans le département des Vosges – Campagne 2017/2018
 
 

> 26RAA17 – 09 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  •  Décision portant approbation d’un projet d’ouvrage à la Société RTERéseau de transport d'électricité RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE - Centre de Développement et Ingénierie Nancy, concernant le raccordement du futur poste 63/20 kV de Rebeuville au réseau public de transport – Tronçons souterrains des lignes 63kV (technique 90 kV) Goncourt-Rebeuville et Rebeuville-Vesaignes
 
 

> 26RAA17 – 10 DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DU GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  •  Décision portant fermeture définitive d’un débit de tabac sis à DARNIEULLES
 
 

> 26RAA17 – 11 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,52 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur des Responsables des Unités Départementales de la Direccte Grand Est
  •  Arrêté portant subdélégation de signature en faveur des Responsables des Unités Départementales de la Direccte Grand Est (compétences générales)
  •  Arrêté portant subdélégation de signature en faveur du Directeur Régional Délégué, des Chefs de Pôles et du Secrétaire Général de la Direccte Grand Est (compétences générales)
  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur du Directeur Régional Délégué, des Chefs de Pôles et du Secrétaire Général de la Direccte Grand Est
  •  Récépissé de déclaration concernant la SARLSociété à responsabilité limitée DEZIDEOS 88 à GOLBEY, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. MICHEL à DARNIEULLES, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. LIONNET à SAINT NABORD, organisme de services à la personne
  •  Décision portant retrait de déclaration à M. GRANDIDIER de SAULCY SUR MEURTHE, organisme de services à la personne
 
 

> 26RAA17 – 12 SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

  •  Décision de déclassement du domaine public d’un terrain situé sur la commune de JEANMENIL
 
 

> 26RAA17 – 13 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

  •  Arrêté portant renouvellement d’habilitation du site d’Epinal de l’UC-Centre de Médecine Préventive de Vandoeuvre-lès-Nancy comme Centre de Vaccinations (CV)
 
 

> 26RAA17 – 14 COMMUNAUTE D’ETABLISSEMENTS DE LA DEODATIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

  •  Décision portant délégation de signature à Mme PEIFFER, Directrice Adjointe aux Ressources Humaines non médicales
  •  Décision portant délégation de signature à la Direction des Travaux, de la Sécurité et de la Maintenance
  •  Décision portant délégation de signature à M. JALLIFFIER-ARDENT, Directeur Adjoint du Site de Foucharupt
 

 
 
 
 

Documents associés :