Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 29 - du 23 juin 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 29RAA17 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,86 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant un rallye de régularité et de navigation pour véhicules d’époque intitulé « VOSGES Classic rallye » les vendredi 23 juin 2017, samedi 24 juin 2017 et dimanche 25 juin 2017
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur le lac de Longemer du 23 juin 2017 au 25 juin 2017
  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude à la société HELICOPTERES DE FRANCE, les 4 et 5 juillet 2017
 
 

> 29RAA17 – 02 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant organisation de la suppléance du préfet des Vosges le mardi 27 juin 2017
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes hors action éducatrice des collèges à M. François BOHN, recteur par intérim de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de la personne de l’ordonnateur secondaire à M. François BOHN, recteur par intérim de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à M. François BOHN, recteur par intérim de l’académie de Nancy-Metz
 
 

> 29RAA17 – 03 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  •  Arrêté de Mme GAY, Directrice Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, accordant subdélégation de signature aux directeurs régionaux adjoint et agents désignés