Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 33 - du 11 juillet 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

 
 

> 32RAA17 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades de la piscine olympique d’Épinal
 

> 32RAA17 – 02 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes hors action éducatrice des collèges à Mme Florence ROBINE, recteur de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de la personne de l’ordonnateur secondaire à Mme Florence ROBINE, recteur de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à Mme Florence ROBINE, recteur de l’académie de Nancy-Metz
 

> 32RAA17 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

  •  Arrêté préfectoral n°285/2017 du 6 juillet 2017 fixant un cadre pour la mise en œuvre des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau dans le département des Vosges en période de sécheresse
  •  Arrêté préfectoral n°286/2017 du 6 juillet 2017 portant limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département des Vosges
 

> 32RAA17 – 04 DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

  •  Arrêté relatif à l’organisation du temps scolaire des écoles du département à la rentrée 2017