Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 44 - du 8 septembre 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 44RAA17 – 01 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  •  Arrêté préfectoral désignant les représentants au Comité Technique
 
 

> 44RAA17 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

  •  Arrêté préfectoral définissant pour les Vosges les modalités de mise en œuvre du plan national de gestion de l’espèce grand cormoran et les zones de tir pour les opérations expérimentales en eau libre et sur les piscicultures extensives en étant pour la période 2017-2019
  •  Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes autorisées à effectuer les tirs de régulation de grands cormorans pour la période 2017-2018
 
 

> 44RAA17 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature en matière d’administration générale à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
 
 

> 44RAA17 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

  •  Arrêtés portant délégations de signatures, concernant :
    • Pôle Recouvrement Spécialisé des Vosges
    • Service des Impôts des Particuliers d’EPINAL
    • Service des Impôts des Entreprises d’EPINAL
    • Trésorerie d’EPINAL-POINCARE
    • Trésorerie de BAINS LES BAINS
    • Trésorerie de RAMBERVILLERS
    • Trésorerie de DOMPAIRE-VAUBEXY
 
 

> 44RAA17 – 05 PREFECTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

  •  Convention de délégation de gestion en matière d’échange de permis de conduire
 
 

> 44RAA17 – 06 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES - EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature par M. Jérôme GIURICI, Directeur interdépartemental des routes – Est, relative aux pouvoirs de police de la circulation sur le réseau routier national, aux pouvoirs de police de la conservation et de gestion du domaine public routier national, et au pouvoir de représentation de l’État devant les juridictions civiles, pénales et administratives
 
 

> 44RAA17 – 07 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,55 Mb

 
 

> 44RAA17 – 08 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  •  Arrêté donnant subdélégation de signature aux directeurs régionaux adjoints et agents désignés
 
 

> 44RAA17 – 09 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Grand Est, Secrétariat Général
  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé Grand Est
 
 

> 44RAA17 – 10 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  •  Décision accordant délégation de signature au Directeur adjoint, chargé des ressources humaines et des affaires médicales en fonctionnement normal de service et de la Responsable des ressources humaines
 
 

> 44RAA17 – 11 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  •  Décision portant désignation de conseillers pour présider la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires de MEURTHE-ET-MOSELLE, de la MEUSE et des VOSGES
  •  Décision portant désignation de premiers conseillers pour présider la commission départementale des impôts directs locaux des VOSGES
  •  Décision portant désignation de premiers conseillers et vice-président pour présider les conseils de discipline des fonctionnaires territoriaux des VOSGES