Recueil des Actes Administratifs 2017

RAA numéro 52 - du 20 octobre 2017

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 52RAA17 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,16 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant un rallye de régularité et de navigation pour véhicules d’époque intitulé « XXèmes Routes des VOSGES » les vendredi 20 octobre, samedi 21 octobre et dimanche 22 octobre 2017
 
 

> 52RAA17 – 02 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

  •  Arrêté portant nomination de M. ESLINGER, Commandant des Systèmes d’Information et de Communication de Zone (COMSICZ)
 
 

> 52RAA17 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  •  Décision modificative relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la remise en état des prairies et frais de réensemencement, pour la campagne 2017
  •  Décision relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la perte de récolte des prairies et le prix des céréales, pour la campagne 2017
 
 

> 52RAA17 – 04 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI – Unité Départementale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de dérogation au repos dominical à la Société LES VERANDAS DE L’EST, pour le dimanche 22 octobre 2017
 
 

> 52RAA17 – 05 CENTRE HOSPITALIER RAVENEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Décision accordant délégation de signature les Direction des soins, Direction de la Qualité et gestion des risques et Direction des Relations avec les Usagers