RAA numéro 39 - du 26 août 2013

 
 

Edition mensuelle

  • SOMMAIRE

> 39RAA13 - 01CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1676/2013 du 25 juin 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Jardin des épinettes au VAL D'AJOL
  •  Arrêté préfectoral n° 1679/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé EURL les caves de Fontenay à BRUYERES
  •  Arrêté préfectoral n°1680 2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation de modification d'un système de vidéoprotection situé Charmes Automobiles à CHARMES
  •  Arrêté préfectoral n° 1681/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Tabac presse jeux Le Tamaris à CHARMES
  •  Arrêté préfectoral n° 1682/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé S.A.R.L. DGVC « Discothèque le Sphinx » à CHARMES
  •  Arrêté préfectoral n° 1683/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé SODISCA Super U à CHATENOIS
  •  Arrêté préfectoral n° 1684/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé BIG MAT GERMAT CUSSENOT à CHAVELOT
  •  Arrêté préfectoral n° 1685/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé MA MAISON à CHAVELOT
  •  Arrêté préfectoral n° 1686/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Leclerc pneu sa à CHAVELOT
  •  Arrêté préfectoral n° 1687/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Les 3 Bouddhas à CORNIMONT
  •  Arrêté préfectoral n° 1688/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé distribution de matériel électrique WILLY LEISSNER à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1689/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé C. AUTO garage réparation à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1690/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé restaurant La Capitainerie à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1691/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé FRANCIG88 à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1692/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé EURL Hydronal – Indoor Gardens à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1693/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé AUBERT à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 1694/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé LA MAISON DU LAC à GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral n° 1695/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé SASU linge d'Avril-blanc de Gérardmer à GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral n° 1696/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé restaurant la mansarde à GOLBEY
  •  Arrêté préfectoral n° 1697/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Maison de la Presse tabac presse jeux à LA BRESSE
  •  Arrêté préfectoral n° 1698/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un renouvellement d'un système de vidéoprotection situé LA POSTE – Plateforme distribution du courrier à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 1699/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Intermarché BOUGERE à MOYENMOUTIER
  •  Arrêté préfectoral n° 1700/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un renouvellement d'un système de vidéoprotection situé LA POSTE – Plateforme distribution du courrier à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 1701/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé pharmacie ROUSSEL à POUXEUX
  •  Arrêté préfectoral n° 1702/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé boulangerie BANNEROT à RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral n° 1703/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé boulangerie BANNEROT Armand à RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral n° 1704/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation de modification d'un système de vidéoprotection situé Intermarché à RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral n° 1705/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé sarl au jardin de BMB – Fleurs et création à REMIREMONT
  •  Arrêté préfectoral n° 1706/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé SVD pro et cie à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 1707/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé GERMAT CUSSENOT BIG MAT à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 1708/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé MZL Coiffure – people connection à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 1709/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé ORCHESTRA à SAINTE-MARGUERITE
  •  Arrêté préfectoral n° 1710/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation de modification d'un système de vidéoprotection situé CORA à SAINTE-MARGUERITE
  •  Arrêté préfectoral n° 1711/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé Chalet de la Gourmandise à SAINT MAURICE SUR MOSELLE
  •  Arrêté préfectoral n° 1712/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé STOCKLOR à THAON LES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 1713/2013 du 5 juillet 2013 portant autorisation d'un système de vidéoprotection situé AUTOPASSION 88 à THAON LES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 1714/2013 du 5 juillet 2013 portant modification d'une autorisation d'un système de vidéoprotection situé au Casino de Vittel à VITTEL
  •  Arrêté préfectoral n° 1873 du 9 août 2013 autorisant à employer par dérogation du pêrsonnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance de la piscine municipale de SAINT-DIE DES VOSGES
  • Arrêté préfectoral n° 2132 du 23 août 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance de la baignade d'accès payant de la piscine de LA BRESSE

> 39RAA13 – 02 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2096/13 du 23 août 2013 habilitant M. Christophe SALIN, sous-préfet de Saint-Dié des Vosges à exercer l'intérim de M. le sous-préfet de Neufchâteau

> 39RAA13 – 03 DIRECTION DE LA COORDINATION, DE L’EVALUATION ET DU SUIVI DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2087/2013 du 19 août 2013 portant déclassement du domaine public ferroviaire situé sur la commune de LA HOUSSIERE
  •  Arrêté préfectoral n° 2059/2013 du 21 août 2013 portant agrément, dans le cadre départemental, au titre de l'article L 141-1 du code de l'environnement, de l'association Vosges Nature Environnement
  •  Arrêté préfectoral n° 1871/2013 du 22 août 2013 portant composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST)

> 39RAA13 – 04 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 210/2013 du 9 août 2013 portant dissolution de l'association foncière de remembrement de la commune de ROVILLE AUX CHENES
  •  Arrêté préfectoral n° 211/2013 du 9 août 2013 portant dissolution de l'association foncière de remembrement de la commune de MOYEMONT
  •  Arrêté interdépartemental – Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 9 août 2013 portant transformation du syndicat intercommunal pour l'enseignement du 1er cycle de Colombey les belles en Syndicat mixte
  • Arrêté interdépartemental – Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 9 août 2013 portant modification de statuts de la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois

> 39RAA13 – 05 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 216/2013 SPN du 25 juillet 2013 portant dissolution de l'association foncière de remembrement de la commune de CHEF-HAUT
  •  Arrêté préfectoral n° 217/2013 SPN du 25 juillet 2013 portant dissolution de l'association foncière de remembrement de la commune de BAZOILLES ET MENIL

> 39RAA13 – 06 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,89 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 466/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 29 juillet 2013 portant renouvellement du comité consultatif de la Réserve Naturelle du Massif du Grand Ventron
  •  Arrêté préfectoral n° 435/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 6 août 2013 portant dérogation aux conditions de ressources pour l'attribution de logements sociaux situés dans les zones urbaines sensibles, dans les zones de revitalisation rurale et dans les communes ou quartiers où la vacance est particulièrement importante
  •  Arrêté préfectoral n° 477 du 9 août 2013 portant autorisation d'installation d'enseignes à la société SM Pierrel
  •  Arrêté préfectoral n° 478 du 9 août 2013 portant autorisation d'installation d'enseignes à la SARLSociété à responsabilité limitée MATH Jean Luc
  •  Arrêté préfectoral n° 481 du 9 août 2013 portant autorisation d'installation d'enseignes à HILZINGER DOLMEN
  •  Arrêté préfectoral n° 479/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 12 août 2013 portant autorisation d'effectuer des prélèvements de lichens dans la Réserve Naturelle Nationale de la Tourbière de Machais
  •  Arrêté préfectoral n° 480/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 12 août 2013 portant autorisation d'effectuer des prélèvements de lichens dans la Réserve Naturelle Nationale du Massif du Grand Ventron
  •  Arrêté préfectoral n° 468/2013 du 12 août 2013 refusant une dérogation aux règles d'accessibilité à M. ROBERT
  •  Arrêté préfectoral n° 469/2013 du 12 août 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité au bureau de poste à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 471/2013 du 12 août 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité au bureau de poste de DOMPAIRE
  •  Arrêté préfectoral n° 472/2013 du 12 août 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité au restaurant Le Commerce à BULGNEVILLE
  •  Arrêté préfectoral n° 473/2013 du 12 août 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité au bureau de poste à SENONES
  •  Arrêté préfectoral n° 474/2013 du 12 août 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité à l'Agence Caisse d'Epargne de NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 483/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 12 août 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de DOMPAIRE
  •  Arrêté préfectoral n° 487/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 14 août 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de XONRUPT-LONGEMER
  •  Arrêté préfectoral n° 489/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 20 août 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de GERBAMONT

> 39RAA13 – 07 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb


> 39RAA13 – 08 DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

  •  Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2013/154 du 26 juillet 2013 relatif à la tarification de la MECS « La Passerelle » à EPINAL
  •  Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2013/155 du 26 juillet 2013 relatif à la tarification du lieu de vie et d'accueil « Gavroche » à BIFFONTAINE
  •  Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2013/159 du 14 août 2013 relatif à la tarification de la Maison d'enfants « La Passerelle » à EPINAL
  • Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2013/161 du 14 août 2013 relatif à la tarification de la Maison d'enfants « La Maison » à REMONCOURT

> 39RAA13 – 09 MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

  •  Décret du 26 juin 2013 portant classement parmi les sites du département des Vosges de la moraine de Noirgueux et de ses abords sur le territoire de la commune de Saint-Nabord

> 39RAA13 – 10 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,56 Mb