RAA numéro 48 - du 18 septembre 2014

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 48RAA14 – 01 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

  •  Décision préfectorale du 12 septembre 2014 portant habilitation à M. Eric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture des Vosges, dans le cadre de la mise en œuvre du programme FEADER pour la période 2007-2013
  • Décision préfectorale du 12 septembre 2014 portant habilitation à M. Eric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture des Vosges, dans le cadre de la mise en œuvre du programme opérationnel Objectif Compétitivité Régionale et Emploi Lorraine 2007-2013 FEDERFonds européen de développement régional 

> 48RAA14 – 02 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2094/14 du 17 septembre 2014 fixant la liste des candidatures pour l’élection sénatoriale du 28 septembre 2014

> 48RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité territoriale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • Décision du 12 septembre 2014 par M. Christian HALLINGER, Directeur adjoint du travail, responsable de l’unité de contrôle, à l’unité territorial des Vosges, donnant délégation de signature aux contrôleurs du travail nommés

> 48RAA14 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

  •  Arrêté de délégation de signature du 29 août 2014 accordé par M. Lionel VIDALE, Responsable du Service de la Publicité Foncière d’EPINAL, aux collaborateurs nommés
  •  Arrêté de délégation de signature du 1er septembre 2014 accordé par M. Philippe DELCROIX, Responsable du Service des Impôts des Entreprises d’EPINAL, aux collaborateurs nommés
  •  Arrêté de délégation de signature du 1er septembre 2014 accordé par Mme Danielle KIERREN, Responsable du Service de la Publicité Foncière de SAINT-DIE DES VOSGES, aux collaborateurs nommés
  •  Arrêté de délégation de signature du 3 septembre 2014 accordé par Mme Brigitte LEGRAND, Responsable du Service des Impôts des Particuliers et du Service des Impôts des Entreprises de GERARDMER
  •  Arrêté de délégation de signature du 10 septembre 2014 accordé par M.Jean-François LESGOURGES, Responsable du Service des Impôts des Particuliers de REMIREMONT