Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 05 - du 26 janvier 2016

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 05RAA16 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant désignation d’un jury d’examen du certificat de compétences de « Formateur aux Premiers Secours »
  •  Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Pisteur Secouriste du 1er degré « option ski alpin » des 28 janvier et 5 février 2016 à LA BRESSE
 
 

> 05RAA16 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Jackie LUIGGI, Directeur académique des services de l’éducation nationale des Vosges par intérim
 
 

> 05RAA16 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  •  Décision de subdélégation de signature relative à la gestion des personnels
  •  Décision de subdélégation de signature relative aux attributions de la direction départementale des territoires
 
 

> 05RAA16 – 04 ACADEMIE NANCY-METZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

  •  Arrêté portant désignation de M. Jackie LUIGGI, Secrétaire général de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Vosges, pour assurer l’intérim du directeur académique des services de l’éducation nationale des Vosges
 
 

> 05RAA16 – 05 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE – Délégation Territoriale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

 
 

> 05RAA16 – 06 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature en matière d’actions d’inspection de la législation du travail
  •  Arrêté portant subdélégation de signature en faveur du Directeur Régional Délégué, des Chefs de Pôles et du Secrétaire Général de la Direccte Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine (compétences générales)
  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur du Directeur Régional Délégué, des Chefs de Pôles et du Secrétaire Général de la Direccte Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine
  •  Arrêté portant subdélégation de signature en faveur des Responsables des Unités Départementales de la Direccte Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine (compétences générales)
  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur des Responsables des Unités Départementales de la Direccte Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine