Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 07 - du 12 février 2016

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 07RAA16 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation sur la RN59 sens 1, le samedi 13 février 2016 de 6h30 à 13h00, dans le cadre de l’organisation de l’épreuve sportive intitulée « Finale Andros 2016 » sur le site du Géoparc à Saint-Dié-des-Vosges
  •  Arrêté préfectoral autorisant une épreuve sportive intitulée « Finale Trophée Andros 2016 » sur le site du Géoparc à Saint-Dié-des-Vosges le samedi 13 février 2016
 
 

> 07RAA16 – 02 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  •  Arrêté préfectoral fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial pour l’examen du projet de création d’un point permanent de retrait INTERMARCHE à BAINS-LES-BAINS