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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 24 - du 13 mai 2016

Mise à jour le 13/05/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 24RAA16 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de GUGNEY-AUX-AULX en vue de procéder à l’élection de deux conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
 
 

> 24RAA16 – 02 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de FRENELLE-LA-GRANDE en vue de procéder à l’élection de conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
 
 

> 24RAA16 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE – Unité Départementale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation à la Société Eugène GEORGES de Le Thillot, de dérogation au repos dominical, le dimanche 15 mai 2016