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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 27 - du 24 mai 2016

Mise à jour le 24/05/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 27RAA16 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) Sessions des 27 - 30 et 31 mai 2016 organisées à GOLBEY et EPINAL
 
 

> 27RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature en matière d’administration générale à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  •  Arrêté portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
 
 

> 27RAA16 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers sur la commune de ANOULD et sur les territoires communaux limitrophes
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers sur les commune de LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES et LA HOUSSIERE ainsi que sur les territoires communaux limitrophes
 
 

> 27RAA16 – 04 AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE – Délégation Territoriale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

  •  Décision préfectorale portant délégation de signature au Délégué Territorial Adjoint de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) du département des Vosges
 
 

> 27RAA16 – 05 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – Service départemental des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature en matière d’administration générale au Service Départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG) des Vosges
 
 

> 27RAA16 – 06 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Avis de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial des Vosges concernant le projet de création d’une boulangerie ANGE à Epinal
  •  Avis de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial des Vosges concernant l’extension du supermarché LIDL à Golbey