Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 37 - du 22 juillet 2016

 
 

Edition bimensuelle

SOMMAIRE

> 37RAA16_01_CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

  •  Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance de la baignade aménagée d’accès payant de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral concernant la surveillance de la baignade aménagée d’accès payant de LA CHAPELLE AUX BOIS
  •  Arrêté préfectoral concernant la surveillance de piscine municipale de DARNEY
  •  Arrêté préfectoral concernant la surveillance des baignades du plan d’eau à SAULXURES SUR MOSELOTTE
  •  Arrêté préfectoral concernant la surveillance des piscines d’été de SAINT MAURICE SUR MOSELLE et ponctuellement au THILLOT
  •  Arrêté préfectoral concernant la surveillance des baignades d’accès payant de la piscine olympique d’EPINAL et de GOLBEY
 
 

> 37RAA16 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant modification d’habilitation du dispositif « cèdre » à EPINAL
 
 

> 37RAA16 – 03 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant sur le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du PAYS DE CHATENOIS
  •  Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes de la REGION DE RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes des HAUTS CHAMPS
  •  Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de RAPEY
  •  Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de HADIGNY-LES-VERRIERES
  •  Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de SAINT-GORGON
  •  Avis de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial concernant un magasin à l’enseigne BRICO CASH à NEUFCHATEAU
  •  Décision de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial portant sur deux cellules commerciales à SAINTE-MARGUERITE
  •  Avis de la CNAC concernant un magasin à l’enseigne LIDL à CHARMES
 
 

> 37RAA16 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial à ETIVAL-CLAIREFONTAINE
  •  Arrêté préfectoral relatif aux prescriptions environnementales concernant l’aménagement foncier agricole et forestier de LES ABLEUVENETTES
  •  Arrêté préfectoral relatif aux prescriptions environnementales concernant l’aménagement foncier agricole et forestier de VAUBEXY
  •  Arrêté préfectoral portant sur la police de la pêche – sauvetage sur le Canal d’Alimentation du Réservoir de Bouzey
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers sur les communes d’EPINAL, ARCHES et DINOZE
 
 

> 37RAA16 – 05 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,96 Mb

 
 

> 37RAA16 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Directeurs de l’Agence Régionale de Santé d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
 
 

> 37RAA16 – 07 DIRECTION ACADEMIQUE DES SERVICES DE L’EDUCTATION NATIONALE – service départemental de l’éducation nationale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  •  Arrêtés de M. Emmanuel BOUREL, Directeur des services départementaux de l’éduction nationale des Vosges, accordant subdélégation de signature aux collaborateurs nommés
 
 

> 37RAA16 – 08 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand, donnant délégation de signature permanente à Mme Carine MEYRUEIS, Responsable du service Achats et Investissements