Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 39 - du 4 août 2016

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 39RAA16 – 01 SERVICE DES TITRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’agrément de l’association Automobile Club, organisme dispensant des stages de sensibilisation à la sécurité routière
 
 

> 39RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,78 Mb

  •  Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de REBEUVILLE
  •  Arrêté préfectoral autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral accordant trois dérogations aux règles d’accessibilité à M. le Maire d’AUTIGNY LA TOUR
  •  Arrêté préfectoral accordant deux dérogations aux règles d’accessibilité à la société « SARLSociété à responsabilité limitée Torti »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. DEVRET
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la « SCI Lavelinoise »
  •  Arrêté préfectoral accordant deux dérogations aux règles d’accessibilité à la commune de GOLBEY
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la commune de LA BRESSE
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la SCI des Champions
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la société « Sports Passions SARLSociété à responsabilité limitée »
  •  Arrêté préfectoral accordant deux dérogations aux règles d’accessibilité au bar tabac jeux « L’Acoustique »
  •  Arrêté préfectoral accordant trois dérogations aux règles d’accessibilité à M. GROSJEAN
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la SCM « EBADI et RATSIMIHA »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité au commerce « Au bonheur des dames »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité au restaurant brasserie « La Coupolle »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la colonie de vacances « Les 4 Sapins »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à l’Église d’AUTIGNY LA TOUR
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. DELECROIX
  •  Arrêté préfectoral accordant deux dérogations aux règles d’accessibilité au restaurant « Le Colporteur des Saveurs »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. SARAGOSSE
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la SARLSociété à responsabilité limitée « Christina Coiffure »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. DETROYE
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à Mme PIN
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à l’église de SAINT JULIEN
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à l’institut de soins corporels « Un moment pour moi »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à l’école maternelle « Jules Ferry »
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à Mme ROHRER
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. VALENTIN
  •  Arrêté préfectoral accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la cordonnerie des 3 Villes
  •  Arrêté préfectoral accordant trois dérogations aux règles d’accessibilité à M. LEMARQUIS
  •  Arrêté préfectoral relatif au cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’État dans les eaux mentionnées à l’articlde L. 435-1 du code de l’environnement pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral fixant les prescriptions spécifiques du plan d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de URIMENIL pour le compte de la Communauté des Communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle
  •  Arrêté préfectoral portant complément à l’autorisation concernant le prélèvement pour l’alimentation en eau potable de la commune de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral fixant les prescriptions spécifiques du plan d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de JEANMENIL pour le compte de la commune de JEANMENIL
  •  Arrêté préfectoral fixant les prescriptions spécifiques du plan d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de CHERMISEY pour le compte de la commune de CHERMISEY
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers sur le territoire communal de ARRENTES-DE-CORCIEUX ainsi que sur les territoires communaux limitrophes
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE CHAMPAGNE
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DES ANSONGES
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE LA MANCORE
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE LA PETITE CHICOTTE
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DES AVOLETS
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DES NOIRES TERRES
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DES PRAIRIES
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DU HAUT DU PIN
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DUVOID-JOLIVET
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun KISLIG THIERY LALLOZ
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun MORLOT
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par la SCEA DES MALEUX
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par la SCEA URION
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par L’EARL DE COLIMONT OUEST
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par L’EARL FAIRISE
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par L’EARL PALOMA DE BONJAC
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par Mme MATHIOT
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. BALAUD
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. HAGIMONT
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. KROCIEL
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. MARTIN
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. THIERRY
  •  Décision préfectorale relative à une demande d’autorisation d’exploiter formulée par M. VALSECCHI
 
 

> 39RAA16 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE – Unité Départementale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

  •  Récépissé de déclaration concernant Mme NURDIN, auto-entrepreneur à ROUVRES EN XAINTOIS, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. CLAISSE, auto-entrepreneur à CLEURIE, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. MARCHAL, auto-entrepreneur à ARCHES, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant M. LOETSCHER, auto-entrepreneur à LANGLEY, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant IN EXTENSO LORRAINE SERVICES à EPINAL, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration concernant la SARLSociété à responsabilité limitée DU BELMONT à SAINT-DIE DES VOSGES, organisme de services à la personne
 
 

> 39RAA16 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE-ARDENNE-CHAMPAGNE-LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,75 Mb