Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 40 - du 12 août 2016

 
 

Edition bimensuelle

SOMMAIRE

> 40RAA16 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  •  Arrêté préfectoral classant en 2ème catégorie l’Office de Tourisme Intercommunal de SAINT-DIE DES VOSGES
 
 

> 40RAA16 – 02 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de LA NEUVEVILLE SOUS MONTFORT
 
 

> 40RAA16 – 03 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

  •  Arrêté zonal portant nomination de conseillers techniques de zone en matière de risques radiologiques
  •  Arrêté zonal portant nomination de conseillers techniques de zone en matière de risques chimiques et de conseillers techniques de zone en matière de risques biologiques
  •  Arrêté zonal portant établissement d’une liste zonale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires des corps départementaux et des corps communaux et intercommunaux des départements de la zone de défense EST
  •  Arrêté zonal portant modification du plan ORSEC de zone
 
 

> 40RAA16 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

 
 

> 40RAA16 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  •  Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la direction départementale des finances publiques des Vosges, le jeudi 1er septembre 2016
 
 

> 40RAA16 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

  •  Décision tarifaire portant modification pour l’année 2016 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM de l’Association « Mémoires et Perspectives »
  •  Décision autorisant le docteur Eric DOLISI à assurer l’approvisionnement, la détention, le contrôle, la gestion et la dispensation des médicaments au sein du CeGIDD de l’UC-Centre de Médecine Préventive de VANDOEUVRE-LES-NANCY – Site d’Epinal