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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 44 - du 7 septembre 2016

Mise à jour le 07/09/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 44RAA16 – 01 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant nomination des délégués de l’Administration siégeant au sein des commissions administratives de révision des listes électorales pour la période 2016-2017 pour les communes de l’arrondissement de Neufchâteau
 
 

> 44RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  •  Arrêté portant composition de la mission d’enquête de constatation des dommages susceptibles d’être retenus comme calamités agricole pour la production de miel
 
 

> 44RAA16 – 03 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature aux Directeurs généraux délégués et aux Délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé d’Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine