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Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 48 - du 4 octobre 2016

Mise à jour le 04/10/2016

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 48RAA16 – 01 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF - 0,26 Mb

Arrêté préfectoral accordant délégation de signature à M. Patrick ROUSSEL, commissaire-divisionnaire, Directeur départemental de la sécurité publique des Vosges et Chef de la circonscription de sécurité publique d’Epinal
Arrêté préfectoral accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Patrick ROUSSEL, commissaire-divisionnaire, Directeur départemental de la sécurité publique des Vosges et Chef de la circonscription de sécurité publique d’Epinal

> 48RAA16 – 02 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE - format : PDF - 1,00 Mb

Arrêté préfectoral portant abrogation des arrêtés préfectoraux n° 1253/87, 28/13/98, 255/04 et 459/04 de fermeture des commerces de détail
Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur du Directeur Régional Délégué, des Chefs de Pôles et du Secrétaire Général de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi d’Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine

> 48RAA16 – 03 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF - 1,40 Mb

Décision du Directeur du centre hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand, accordant délégation de signature à Mme RAYNAUD, Coordonnateur Général des Soins
Décision du Directeur du centre hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand, accordant délégations de signature portant sur les documents relatifs à l’état civil, aux décès et naissances ainsi que le transport de corps avant mise en bière sur l’ensemble des sites hospitaliers et les EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes nommés

> 48RAA16 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF - 0,14 Mb

Arrêté préfectoral portant composition de la section spécialisée structures et économie des exploitations – agriculteurs en difficulté de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

Documents associés :

Les services de l'État
dans les Vosges

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