Recueil des Actes Administratifs 2016

RAA numéro 56 - du 2 décembre 2016

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 56RAA16 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude à la Société « LES 4 VENTS » de Nancy
 
 

> 56RAA16 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l’article L 214-3 du Code de l’Environnement concernant l’autorisation de prélèvement d’eau sur les forages « C99-5 » à CRAINVILLIERS, « HP Bois » à THEY-SOUS-MONFORT et « Le Chamois » à HAREVILLE et fixant des prescriptions pour la régularisation et le suivi des forages et des prélèvements d’eau de la société NESTLE WATERS SUPPLY EST SAS dans les 3 gîtes du secteur de Vittel et Contrexéville
  •  Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 21 novembre 2016 portant autorisation au titre de l’article L 214-3 du Code de l’Environnement concernant l’autorisation de prélèvement d’eau sur les forages « C99-5 » à CRAINVILLIERS, « HP Bois » à THEY-SOUS-MONFORT et « Le Chamois » à HAREVILLE et fixant des prescriptions pour la régularisation et le suivi des forages et des prélèvements d’eau de la société NESTLE WATERS SUPPLY EST SAS dans les 3 gîtes du secteur de VITTEL et CONTREXEVILLE
 
 

> 56RAA16 – 03 DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

  •  Arrêté interpréfectoral ordonnant la réalisation d’un tir de prélèvement en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les communes de Autigny-la-Tour, Chef-Haut, Houéville et Soncourt
 
 

> 56RAA16 – 04 ACADEMIE NANCY-METZ – Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Arrêté collectif des rythmes scolaires des écoles des Vosges