|
|
- Arrêté préfectoral portant extension de l’agrément d’un local auto-école à la SAS AUTO-ECOLE FRANCK à Saint-Dié des Vosges
- Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté préfectoral n° 1854/2017 portant retrait de l’agrément de l’auto-école « PIOT-BRABANT » à Neufchâteau
- Arrêté préfectoral portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif – Promotion du 14 juillet 2017
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire à la SA OGF pour son établissement secondaire « PFG – Pompes Funèbres Générales » à NEUFCHATEAU
- Arrêté préfectoral portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire à la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
- Arrêté préfectoral portant adhésion des communes de Hergugney et Savigny à la Communauté d’Agglomération d’Epinal
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral portant agrément à la SARLSociété à responsabilité limitée EST 4X4 DIFFUSION pour l’exploitation de son installation de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage sise sur le territoire de la commune de Chantraine
- Arrêté inter-préfectoral – Vosges et Haut-Rhin – déclarant d’utilité publique les travaux d’aménagement du col de la Schlucht envisagés par le département des Vosges et déclarant cessibles les terrains nécessaires à la réalisation de ce projet
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral annule et remplace l’arrêté n° 417/2017/DDT autorisant le défrichement de terrains boisés sur les territoires de la commune de LA BRESSE
- Arrêté préfectoral portant extension du périmètre de l’Association Foncière Pastorale de Grandrupt
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de VENTRON
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de GERBEPAL
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de BROUVELIEURES
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de ARRENTES DE CORCIEUX
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de HERPELMONT
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Départemental des Vosges - portant prorogation du Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD)
|
|
|
|
|
|
|
- Mandat de représentation de la Direction Générale des Finances Publiques devant les instances judiciaires
|
|
|
|
|
|
|
- Récépissé de déclaration concernant M. Pascal MOUGEL à XONRUPT LONGEMER, organisme de services à la personne
|
|
|
|
|
|