Loi sur l'eau - Récépissé de déclaration 2023

Régularisation d'un plan d'eau en pisciculture en dérivation de cours d'eau de 2ème catégorie, d'une superficie de 1 500 m2, au lieu-dit "La haie Lallemand" - parcelles ZI27 sur le territoire de la commune de BAINVILLE-AUX-SAULES et ZA9 sur le territoire de la commune de HAGECOURT.  Publié le 07/12/2023 R.D. N° 88-2023-00037

Projet de continuité écologique sur le cours d'eau "Le Bouchot" au lieu-dit "La Cheneau" sur le territoire de la commune de ROCHESSON. Publié le 07/12/2023 R.D. N° 88-2023-00099

Rejets d'eaux pluviales suite à l'installation d'ombrières photovoltaïques sur les vergers Grandieu - Parcelles n° 7 et 8 - Section ZE sur le territoire de la commune de GRIGNONCOURT. Publié le 03/11/2023 R.D.  N° 88-2023-00119

Projet de réaménagement des berges de "La Moselle" en 2ème catégorie piscicole et du secteur de l'île au niveau du quartier de Bitola-Champbeauvert sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 23/10/2023 R.D. N° 88-2023-00073

Remise en état de la berge sur le cours d'eau "Goutte du Basset" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles N° AD 786 et N° AD 604 sur le territoire de la commune de LE MENIL. Publié le 10/10/2023 R.D.  N° 88-2023-00109

Entretien du canal d'amenée de la prise d'eau du port d'EPINAL sur le cours d'eau "La Moselle" en 2ème catégorie piscicole - Section AC - Parcelle N° 2 sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 10/10/2023 R.D.  N° 88-2023-00106

Franchissements non permanents sur le cours d'eau de la "Vallée de Chaume" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Barançon" - Parcelles N° 107 et 147 sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 10/10/2023 R.D.  N° 88-2023-00105

Création d'un plan d'eau en pisciculture de 1ère catégorie piscicole sis au lieudit "Au Pré Blaise" cadastré section B, parcelle n° 78 sur le territoire de la commune de LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES. Publié le 10/10/2023 R.D.  N° 88-2023-00104

Rejets des eaux traitées sur un cours d'eau - Parcelle A 2430 sur le territoire de la commune de LE SAULCY. Publié le 26/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00102

Travaux de réparation des berges du cours d'eau "La Combeauté" en 1ère catégorie piscicole - MO565 situé au PR81 + 762 à 795, RD 23 sur le territoire de la commune de LE VAL-D'AJOL. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2022-00159

Passage d'une canalisation d'assainissement de diamètre 200 par fouille, sous le ruisseau du "Bois de Fosse" en 2ème catégorie piscicole, entre les parcelles ZH N° 0037 sur le territoire de la commune de BULGNEVILLE. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00047

Enrochement d'une berge sur le cours d'eau "Le Grandrupt" en 2ème catégorie piscicole - rue Edouard Calame - Section AE - Parcelle N° 271 sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00050

Protection du réseau d'eaux usées au droit de la traversée du "Grandrupt" en 2ème catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GOLBEY. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00054

Remplacement du tablier de pont P1837 sur le cours d'eau "L'Aroffe" en 1ère catégorie piscicole, sous la RD 29 sur le territoire de la commune d'AROFFE. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00061

Remplacement de l'ouvrage P1064 par un cadre en béton armé sur le cours d'eau de "Vaudoncourt" en 2ème catégorie piscicole au PR 6+252, RD18 sur le territoire de la commune de VAUDONCOURT. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00081
 Travaux d'aménagement de la rue des Forges, de Genevoix et de Rond Pré sur le cours d'eau "L'Arentèle" en 2ème catégorie piscicole sur le  territoire de la commune de SAINT-GORGON. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00082

Création d'un nouveau tablier d'un ouvrage sur le cours d'eau "Le Saulnier" en 2ème catégorie piscicole - Parcelles ZA/ZB sur le territoire de la commune de SAINT-PRANCHER. Publié le 12/09/2023 R.D.  N° 88-2023-00083

Reprises d'ouvrages existants et création d'un enrochement sur le cours d'eau "Col du Perthuis" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Huttes" - Parcelles C2434 et 2566 - C2465 et 2466 et C3784 sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY. Publié le 16/08/2023 R.D.N°88-2023-00058

Renforcement de la fondation de la culée d'une passerelle affouillée par l'action de l'eau sur le cours d'eau "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole - rue Jean Baptiste Demenge - sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 16/08/2023 R.D N°88-2023-00087

Remplacement d'une buse DN 600 mm par un pont sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole, chemin des Ménestrels, sur le territoire de la commune de GERARDMER. Publié le 16/08/2023 R.D N°88-2023-00088

Travaux de continuité écologique sur le ruisseau de "Ventron" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Barrage de Vanres" sur le territoire de la commune de VENTRON. Publié le 07/08/2023 R.D. N° 88-2023-00021

Aménagement des berges de la "Moselotte" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Grand Rue" - Parcelle AB sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 07/08/2023 R.D. N° 88-2023-00068

Enrochement d'une berge au niveau du chemin du Pâquis sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole à proximité des parcelles DA0031 et DA0032 sur le territoire de la commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES. Publié le 08/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00004

Réalisation du doublement du "Pont du Breck" au lieu-dit "Les Hauts Prés - Habaurupt" sur les parcelles 000 E2735, 000 E2887 et sur le domaine public non cadastré sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole sur la commune de PLAINFAING. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00011

Pose d'une buse cadre sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Grands Viaux" - Parcelles N° 914 et 274 sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00033

Remplacement de l'aqueduc par un cadre en béton armé sur le cours d'eau "Putière" en 1ère catégorie piscicole, N° AQ0046, situé au PR 1 + 410, RD 43 D sur le territoire de la commune de CLEURIE. Publié le 03/08/2023   R.D.  N° 88-2023-00059

Franchissements temporaires sur gué existant entre les parcelles cadastrées OC N° 951 et 919 sur le cours d'eau "Juminelle" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de MAREY. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00060

Régularisation de 2 plans d'eau en pisciculture de 1ère catégorie piscicole - Parcelle AN22 au lieu-dit "Lambiaxiard" sur le territoire de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00062

Mise en place d'une plage sur le parc de jeu sur le cours d'eau "La Fave" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Parc Avenue Léopold Humbert" sur le territoire de la commune de PROVENCHERES-et-COLROY. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00063

Franchissements temporaires du cours d'eau "Ferrière" en 1ère catégorie piscicole, parcelle OB n° 349 au lieu-dit "La Ferrière" sur le territoire de la commune de SENAIDE. Publié le 03/08/2023 R.D.   N° 88-2023-00065

Rejets d'eaux pluviales suite à la construction de 7 chalets avec chemin d'accès rue des Granges de Franould - Parcelles N° 18 à 22 - Section AN sur le territoire de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00066

Renforcement d'un mur d'habitation au lieu-dit "Jean-Baptiste Demenge" sur le cours d'eau "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole, parcelle B7, sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00071

Réfection d'un mur en rive gauche soutenant la berge du cours d'eau "La Fave" en 1ère catégorie piscicole - Parcelle B 520 - rue de la Fave sur le territoire de la commune de PROVENCHERES-ET-COLROY. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00075

Réparation d'un aqueduc sur le ruisseau des "Montaux" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Le Pré Ferré" sur le territoire de la commune de ROVILLES-AUX-CHENES. Publié le 03/08/2023 R.D.  N° 88-2023-00077

Renaturation du cours d'eau du "Grand Peurein" et de son affluent en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Bas de Chilimont Est" - Parcelle B 226 sur le territoire de la commune de HOUSSERAS. Publié le 21/07/2023 R.D. N° 88-2023-00069

Franchissements non permanents sur le cours d'eau de la "Vallée de Chaume" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "La Chaume" - Parcelle N° 66 sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 21/07/2023 R.D. N° 88-2023-00067

Travaux de restauration au lieu-dit "Les Manzins" sur un tronçon du cours d'eau le "Saint-Oger" en 1ère catégorie piscicole - Section B - Parcelle N° 941 sur le territoire de la commune de JEUXEY. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00048 + accord sur déclaration

Entretien des rigoles au lieu-dit "Les Effateux" sur le cours d'eau "La Niche" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00040

Réalisation d'un pont routier avec travaux de voirie et réseaux divers sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune d'ANOULD. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00025

Travaux de rénovation du pont "Cascade" sur le  cours d'eau "La Niche" en 1ère catégorie piscicole - Section AE - Parcelles N° 0071 et 0192 sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 12 juin 2023 R.D. N° 88-2023-00042

Forage et prélèvement associé pour un usage en maraîchage sur la commune de Damas aux bois. Publié le 06/06/2023 R.D.  N° 88-2023-00035

Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'un magasin ALDI et des voiries associées sur le cours d'eau "Le Lémont" en 1ère catégorie piscicole - Section AP, Parcelles N° 210A, 212 et 414A au lieu-dit "Au Champatte" sur le territoire la commune de VAGNEY. Publié le 17/05/2023 R.D.  N° 88-2022-00167

Création d'un lotissement au lieu-dit "Devant Chaumont" de 5 lots, section C - Parcelles N° 1399 à 1400, N° 1402 à 1407, N° 1409, N° 419 à 420 et d'une voirie d'accès sur le territoire de la commune de SAINT-NABORD. Publié le 17/05/2023 R.D.  N° 88-2022-00174

Travaux de suppression d'ouvrages hydrauliques infranchissables aux lieux-dits "Faux Rupt", "St-Rémy" et "Rouge Fosse" sur les ruisseaux du "Monseigneur" et de "Faux Rupt" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE. Publié le 17/05/2023 R.D.  N° 88-2023-00012

Travaux d'automatisation de la vanne d'entrée du canal de l'usine hydroélectrique du "Bas" sur le cours d'eau de la "Moselotte" en 1ère catégorie piscicole - parcelle AM 593 sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 17/05/2023 R.D.  N° 88-2023-00045 et accord sur dossier de déclaration

Création d'une station service et station de lavage au lieu-dit "Le Grand Clos" sur le cours d'eau "Le Niachamp" en 1ère catégorie piscicole - Section AM - Parcelles N° 337 - 591 - 592 sur le territoire de la commune de LA BRESSE.Publié le 17/05/2023 R.D.  N° 88-2023-00046 et accord sur dossier de déclaration

Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'un magasin ALDI et des voiries associées sur le cours d'eau "Le Lémont" en 1ère catégorie piscicole - Section AP - Parcelles N° 210A, 212 et 414A au lieu-dit "Au Champate" sur le territoire de la commune de VAGNEY. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2022-00167

Retrait du pont de "La Glacière" et rétablissement de la continuité écologique au niveau du cours d'eau la "Petite Meurthe" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Blanches Fontaine" - Parcelle 034 AT 37 sur le territoire de la commune de BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00032

Rejets d'eaux pluviales suite à la construction d'un groupe scolaire et périscolaire sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles N° 79, 80, 90, 92, 238, 277 et 294 sur le territoire de la commune de SAINTE-MARGUERITE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00031 et accord sur dossier de déclaration

Passage de canalisation d'adduction en eau potable et réhabilitation d'un busage au lieu-dit "Vanne des Prés" sur le cours d'eau "Ruisseau du Breuil" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles A 303, ZD8 et ZD9 sur le territoire de la commune de CHAUMOUSEY. Publié le 09/05/2023  R.D. N° 88-2023-00029 et accord sur dossier de déclaration

Réfection de passages à gué aux lieux-dits "Entre les Gouttes" (Goutte du pré Jacquot) et de "La Basse George" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00027

Travaux de remplacement de l'ouvrage P1310, pont sur le ruisseau "Des Prés de l'épine" en 1ère catégorie piscicole situé au PR 26 + 505, RD36 au lieu-dit "La Chanvée" sur le territoire de la commune de LES FORGES. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00024

Restauration de la continuité écologique sur le ruisseau du "GRAND ROUÉ" de 1ère catégorie piscicole sis section A parcelles n° 696, 513, 511 et chemin n° 7 avec l'effacement du ROE113622 sur le territoire de la commune de CELLES-SUR-PLAINE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00016
 

Réfection de maçonneries dans un ouvrage enterré, non naturel rue de la Meurthe sur le cours d'eau "Sans Nom" - Section AC sur le territoire de la commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES.
Publié le 4 avril 2023 R.D. N° 88-2023-00030
 
Travaux de réalisation d'une dalle de répartition et de mise en œuvre d'une étanchéité générale de l'ouvrage P1188, situé au PR 7 + 814, RD 45 B sur le cours d'eau "Le Rabodeau" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SENONES. Publié le 4 avril 2023  R.D. N° 88-2022-00152

Restauration du "Sainte-Catherine" en 1ère catégorie piscicole et de son affluent afin de rétablir la continuité écologique sur le territoire de la commune de LA-GRANDE-FOSSE. Publié le 17 mars 2023, R.D. N° 88-2023-00015

Programme pluriannuel de restauration de la Mortagne et de ses affluents (phase 2) sur les territoires des communes de ROMONT, SAINT-GORGON, CLEZENTAINE, DEINVILLERS, SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE, ROVILLE-AUX-CHENES, AUTREY, HOUSSERAS, JEANMENIL, SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE, FAUCONCOURT, NOSSONCOURT, RAMBERVILLERS, SAINTE-HELENE et XAFFEVILLERS. Publié le 17 mars 2023,  R.D. N° 88-2023-00008

Travaux de remplacement de l'ouvrage P1737 "PONT SUR LA LIZERNE" situé au PR 27 + 166, RD 50 au lieu-dit "SOUS LE VILLAGE" sur le cours d'eau "LA LIZERNE" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de CHAMP-LE-DUC. Publié le 17 mars 2023, R.D.  N° 88-2023-00005

Travaux de réparation de l'ouvrage P1424, Pont du Dila situé au PR 19 + 284, RD 42 sur le cours d'eau "Le Ramier" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire des communes d'ELOYES et de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT. Publié le 13 février 2023. R.D. N° 88-2023-00003 + accord sur dossier de déclaration

Suppression d'ouvrages hydrauliques infranchissables au lieu-dit "Rupt Fourchu" sur le cours d'eau "Goutte de Pourri Faing" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de CORNIMONT. Publié le 13 février 2023. R.D. N° 88-2023-00007 + accord sur dossier de déclaration

Rejets d'eaux pluviales suite à la construction de 4 habitations au lieu-dit "Ferme Pellet" sur la parcelle cadastrale AE 305 et la renaturation du ruisseau de la "Bourrieure" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de LES FORGES. Publié le 13 février 2023. R.D.  N° 88-2023-00010

Restauration de 4 mares et création de 21 nouvelles (plans d'eaux closes) à enjeux triton crêté sur les territoires des communes de CONTREXEVILLE, HAREVILLE-SOUS-MONTFORT, LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT et VITTEL. Publié le 18 septembre. R.D.  N° 88-2023-00079
 

Restauration de 24 mares (plans d'eaux closes) sur les territoires des communes de BULGNEVILLE, DOMEVRE-SOUS-MONTFORT, ESTRENNES, GENDREVILLE, HOUECOURT, MONTHUREUX-LE-SEC, NORROY-SUR-VAIR, SAINT-OUEN-LES-PAREY, SAULXURES-LES-BULGNEVILLE, SURIAUVILLE, VIVIERS-LES-OFFROICOURT. Publié le 18 septembre.  R.D.N° 88-2023-00080

Déplacement d'une buse sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Censes de Tannières et les Arpents" - Parcelle B026 - sur le territoire de la commune d'ARCHETTES. Publié le 18 septembre. R.D.N° 88-2023-00085

 Restauration de 18 mares et création de 9 mares sur les communes de LIFFOL-LE-GRAND, VILLOUXEL, PLEUVEZAIN et MORELMAISON.Publié le 18 septembre. R.D.  N° 88-2023-00086

Aménagement d'un ouvrage de dégravage au niveau du barrage de la centrale du Moulin sur le cours d'eau "La Cleurie" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "La Papeterie" sur le territoire de la commune de LE SYNDICAT. Publié le 30 octobre 2023. R.D.N° 88-2023-00074

Travaux localisés de protection de berges sur le cours d'eau "Rupt de Julot" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Rue Voye de Chatel" sur le territoire de la commune de HENNECOURT. Publié le 30 octobre 2023. R.D.N° 88-2023-00076

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