|
|
- Arrêté préfectoral portant création de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives
- Arrêté préfectoral portant agrément du local auto-école de la SAS Auto Ecole COLLIN à Epinal
- Arrêté préfectoral portant retrait de l’agrément de l’auto-école du Golf à Epinal
- Arrêté préfectoral portant agrément pour exercer en qualité de dépanneur sur les voies express du département (RN 57, RN 59, RN 66)
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
- Arrêté préfectoral portant retrait des communes de Biffontaine, La Chapelle-devant-Bruyères, Les Poulières, Granges-Aumontzey et Sainte-Hélène du Syndicat Intercommunal à vocation scolaire de Bruyères
- Arrêté préfectoral modifiant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial
- Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral du 29 août 1991 réglementant l’apprentissage de la conduite dans le département des Vosges
- Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement commercial du 26 avril 2017
- Arrêté préfectoral fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial pour l’examen du projet d’extension du supermarché Intermarché à Contrexéville
- Arrêté préfectoral fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial pour l’examen du projet d’extension du supermarché Norma à Mirecourt
- Arrêté préfectoral fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial pour l’examen du projet de création d’un supermarché Lidl à Saint-Dié-des-Vosges
- Arrêté inter-préfectoral relatif au Syndicat du Grand Toulois
- Arrêté préfectoral portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Terre de Légendes
- Arrêté inter-préfectoral portant adhésion de la commune de Vexaincourt au Syndicat Scolaire de la Haute Vallée de la Plaine
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 29 mai 2015 portant composition de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels des Vosges
- Arrêté préfectoral portant modification des prescriptions applicables à la société SOFRAGRAF SAS sise à Saint-Amé
- Arrêté portant renouvellement de la liste des membres de la commission départementale de surendettement des particuliers et des familles
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral désignant les représentants au Comité Technique
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de Senonges
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté préfectoral portant autorisation de capture de poissons à des fins scientifiques et techniques
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses dans le cadre de comptages de gibier de nuit
- Arrêté préfectoral portant sur la police de la pêche
- Arrêté mettant en demeure M. François VOIRIN de régulariser la situation administrative des travaux réalisés dans le lit d’un cours d’eau à Gerardmer
- Arrêté fixant les prescriptions spécifiques complémentaires à la déclaration concernant la réalisation d’un système d’assainissement collectif sur la commune de Vincey
- Arrêté autorisant la pénétration dans les propriétés privées pour réaliser des études de délimitation et de caractérisation de zones humides sur certaines communes du département
|
|
|
|
|
|
|
- Arrêté portant homologation d’une enceinte sportive ouverte au public conformément au code du sport
|
|
|
|
|
|
|
- Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé de l’IME « CLAIR MATIN » à Saint-Dié-des-Vosges
- Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé de l’IME « CLAIR MATIN » à Saint-Amé
- Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé du Mas « AUTISME » à Le Tholy
- Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé du Centre pour Polyhandicapés à EPINAL
- Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé de l’IME « CLAIR MATIN » à EPINAL
- Arrêté relatif à la désignation des Médecins Agréés de l’Administration pour le département des Vosges
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
- Décision de fermeture définitive d’un débit de tabac à Girancourt
|
|
|
|
|
|
|
- Liste des responsables de services disposant de la délégation de signature automatique en matière de contentieux et gracieux fiscal
|
|
|
|
|
- Récépissés d’enregistrement de déclaration d’organismes de services à la personne : Fanny VILLAUME à Tendon, Matthieu ZDUN à Liezey, Simone GANTOIS à Girancourt, Véronique CROUVIZIER à Granges-sur-Vologne
- Décisions portant retrait de déclaration d’un organisme de services à la personne : Xavier MARCHAL à Arches, Stéphanie GERARD à Épinal
|