Résultats de recherche
219 résultat(s)
Liste des centres de contrôles techniques agréés dans le département des Vosges - Véhicules lourds
Mis à jour le 05/02/2015
Préfète
des Vosges
Brochure Carte d'Identité
Mis à jour le 16/12/2014
Format doc - 0,96 Mb - 16/12/2014
Préfète
des Vosges
Certificat de non-gage
Mis à jour le 25/11/2014
Préfète
des Vosges
La carte nationale d’identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014
Mis à jour le 12/11/2014
Modification des critères d’attribution de la carte du Combattant « AFN »
Mis à jour le 20/03/2014
Préfète
des Vosges
Associations
Mis à jour le 10/02/2014
Préfète
des Vosges
Particuliers
Mis à jour le 10/02/2014
Préfète
des Vosges
1439/2010 portant règlementation départemental des taxis
Mis à jour le 10/10/2013
Format pdf - 1,32 Mb - 10/10/2013
Préfète
des Vosges
2881/2010 : désignation de l'adresse postale de réclamation devant figurer sur la note délivrée lors d'une course de taxi.
Mis à jour le 10/10/2013
Format pdf - 0,09 Mb - 10/10/2013
Préfète
des Vosges