Loi sur l'eau - Récépissé de déclaration 2023
Rejets d'eaux pluviales suite à l'installation d'ombrières photovoltaïques sur les vergers Grandieu - Parcelles n° 7 et 8 - Section ZE sur le territoire de la commune de GRIGNONCOURT. Publié le 03/11/2023 R.D. N° 88-2023-00119
Projet de réaménagement des berges de "La Moselle" en 2ème catégorie piscicole et du secteur de l'île au niveau du quartier de Bitola-Champbeauvert sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 23/10/2023 R.D. N° 88-2023-00073
Remise en état de la berge sur le cours d'eau "Goutte du Basset" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles N° AD 786 et N° AD 604 sur le territoire de la commune de LE MENIL. Publié le 10/10/2023 R.D. N° 88-2023-00109
Entretien du canal d'amenée de la prise d'eau du port d'EPINAL sur le cours d'eau "La Moselle" en 2ème catégorie piscicole - Section AC - Parcelle N° 2 sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 10/10/2023 R.D. N° 88-2023-00106
Franchissements non permanents sur le cours d'eau de la "Vallée de Chaume" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Barançon" - Parcelles N° 107 et 147 sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 10/10/2023 R.D. N° 88-2023-00105
Création d'un plan d'eau en pisciculture de 1ère catégorie piscicole sis au lieudit "Au Pré Blaise" cadastré section B, parcelle n° 78 sur le territoire de la commune de LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES. Publié le 10/10/2023 R.D. N° 88-2023-00104
Rejets des eaux traitées sur un cours d'eau - Parcelle A 2430 sur le territoire de la commune de LE SAULCY. Publié le 26/09/2023 R.D. N° 88-2023-00102
Travaux de réparation des berges du cours d'eau "La Combeauté" en 1ère catégorie piscicole - MO565 situé au PR81 + 762 à 795, RD 23 sur le territoire de la commune de LE VAL-D'AJOL. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2022-00159
Passage d'une canalisation d'assainissement de diamètre 200 par fouille, sous le ruisseau du "Bois de Fosse" en 2ème catégorie piscicole, entre les parcelles ZH N° 0037 sur le territoire de la commune de BULGNEVILLE. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00047
Enrochement d'une berge sur le cours d'eau "Le Grandrupt" en 2ème catégorie piscicole - rue Edouard Calame - Section AE - Parcelle N° 271 sur le territoire de la commune d'EPINAL. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00050
Protection du réseau d'eaux usées au droit de la traversée du "Grandrupt" en 2ème catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GOLBEY. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00054
Remplacement du tablier de pont P1837 sur le cours d'eau "L'Aroffe" en 1ère catégorie piscicole, sous la RD 29 sur le territoire de la commune d'AROFFE. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00061
Remplacement de l'ouvrage P1064 par un cadre en béton armé sur le cours d'eau de "Vaudoncourt" en 2ème catégorie piscicole au PR 6+252, RD18 sur le territoire de la commune de VAUDONCOURT. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00081
Travaux d'aménagement de la rue des Forges, de Genevoix et de Rond Pré sur le cours d'eau "L'Arentèle" en 2ème catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SAINT-GORGON. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00082
Création d'un nouveau tablier d'un ouvrage sur le cours d'eau "Le Saulnier" en 2ème catégorie piscicole - Parcelles ZA/ZB sur le territoire de la commune de SAINT-PRANCHER. Publié le 12/09/2023 R.D. N° 88-2023-00083
Reprises d'ouvrages existants et création d'un enrochement sur le cours d'eau "Col du Perthuis" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Huttes" - Parcelles C2434 et 2566 - C2465 et 2466 et C3784 sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY. Publié le 16/08/2023 R.D.N°88-2023-00058
Renforcement de la fondation de la culée d'une passerelle affouillée par l'action de l'eau sur le cours d'eau "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole - rue Jean Baptiste Demenge - sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 16/08/2023 R.D N°88-2023-00087
Remplacement d'une buse DN 600 mm par un pont sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole, chemin des Ménestrels, sur le territoire de la commune de GERARDMER. Publié le 16/08/2023 R.D N°88-2023-00088
Travaux de continuité écologique sur le ruisseau de "Ventron" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Barrage de Vanres" sur le territoire de la commune de VENTRON. Publié le 07/08/2023 R.D. N° 88-2023-00021
Aménagement des berges de la "Moselotte" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Grand Rue" - Parcelle AB sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 07/08/2023 R.D. N° 88-2023-00068
Enrochement d'une berge au niveau du chemin du Pâquis sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole à proximité des parcelles DA0031 et DA0032 sur le territoire de la commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES. Publié le 08/08/2023 R.D. N° 88-2023-00004
Réalisation du doublement du "Pont du Breck" au lieu-dit "Les Hauts Prés - Habaurupt" sur les parcelles 000 E2735, 000 E2887 et sur le domaine public non cadastré sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole sur la commune de PLAINFAING. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00011
Pose d'une buse cadre sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Grands Viaux" - Parcelles N° 914 et 274 sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00033
Remplacement de l'aqueduc par un cadre en béton armé sur le cours d'eau "Putière" en 1ère catégorie piscicole, N° AQ0046, situé au PR 1 + 410, RD 43 D sur le territoire de la commune de CLEURIE. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00059
Franchissements temporaires sur gué existant entre les parcelles cadastrées OC N° 951 et 919 sur le cours d'eau "Juminelle" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de MAREY. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00060
Régularisation de 2 plans d'eau en pisciculture de 1ère catégorie piscicole - Parcelle AN22 au lieu-dit "Lambiaxiard" sur le territoire de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00062
Mise en place d'une plage sur le parc de jeu sur le cours d'eau "La Fave" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Parc Avenue Léopold Humbert" sur le territoire de la commune de PROVENCHERES-et-COLROY. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00063
Franchissements temporaires du cours d'eau "Ferrière" en 1ère catégorie piscicole, parcelle OB n° 349 au lieu-dit "La Ferrière" sur le territoire de la commune de SENAIDE. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00065
Rejets d'eaux pluviales suite à la construction de 7 chalets avec chemin d'accès rue des Granges de Franould - Parcelles N° 18 à 22 - Section AN sur le territoire de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00066
Renforcement d'un mur d'habitation au lieu-dit "Jean-Baptiste Demenge" sur le cours d'eau "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole, parcelle B7, sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00071
Réfection d'un mur en rive gauche soutenant la berge du cours d'eau "La Fave" en 1ère catégorie piscicole - Parcelle B 520 - rue de la Fave sur le territoire de la commune de PROVENCHERES-ET-COLROY. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00075
Réparation d'un aqueduc sur le ruisseau des "Montaux" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Le Pré Ferré" sur le territoire de la commune de ROVILLES-AUX-CHENES. Publié le 03/08/2023 R.D. N° 88-2023-00077
Renaturation du cours d'eau du "Grand Peurein" et de son affluent en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Bas de Chilimont Est" - Parcelle B 226 sur le territoire de la commune de HOUSSERAS. Publié le 21/07/2023 R.D. N° 88-2023-00069
Franchissements non permanents sur le cours d'eau de la "Vallée de Chaume" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "La Chaume" - Parcelle N° 66 sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 21/07/2023 R.D. N° 88-2023-00067
Travaux de restauration au lieu-dit "Les Manzins" sur un tronçon du cours d'eau le "Saint-Oger" en 1ère catégorie piscicole - Section B - Parcelle N° 941 sur le territoire de la commune de JEUXEY. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00048 + accord sur déclaration
Entretien des rigoles au lieu-dit "Les Effateux" sur le cours d'eau "La Niche" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00040
Réalisation d'un pont routier avec travaux de voirie et réseaux divers sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune d'ANOULD. Publié le 19/06/2023 R.D. N° 88-2023-00025
Travaux de rénovation du pont "Cascade" sur le cours d'eau "La Niche" en 1ère catégorie piscicole - Section AE - Parcelles N° 0071 et 0192 sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 12 juin 2023 R.D. N° 88-2023-00042
Forage et prélèvement associé pour un usage en maraîchage sur la commune de Damas aux bois. Publié le 06/06/2023 R.D. N° 88-2023-00035
Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'un magasin ALDI et des voiries associées sur le cours d'eau "Le Lémont" en 1ère catégorie piscicole - Section AP, Parcelles N° 210A, 212 et 414A au lieu-dit "Au Champatte" sur le territoire la commune de VAGNEY. Publié le 17/05/2023 R.D. N° 88-2022-00167
Création d'un lotissement au lieu-dit "Devant Chaumont" de 5 lots, section C - Parcelles N° 1399 à 1400, N° 1402 à 1407, N° 1409, N° 419 à 420 et d'une voirie d'accès sur le territoire de la commune de SAINT-NABORD. Publié le 17/05/2023 R.D. N° 88-2022-00174
Travaux de suppression d'ouvrages hydrauliques infranchissables aux lieux-dits "Faux Rupt", "St-Rémy" et "Rouge Fosse" sur les ruisseaux du "Monseigneur" et de "Faux Rupt" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE. Publié le 17/05/2023 R.D. N° 88-2023-00012
Travaux d'automatisation de la vanne d'entrée du canal de l'usine hydroélectrique du "Bas" sur le cours d'eau de la "Moselotte" en 1ère catégorie piscicole - parcelle AM 593 sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 17/05/2023 R.D. N° 88-2023-00045 et accord sur dossier de déclaration
Création d'une station service et station de lavage au lieu-dit "Le Grand Clos" sur le cours d'eau "Le Niachamp" en 1ère catégorie piscicole - Section AM - Parcelles N° 337 - 591 - 592 sur le territoire de la commune de LA BRESSE.Publié le 17/05/2023 R.D. N° 88-2023-00046 et accord sur dossier de déclaration
Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'un magasin ALDI et des voiries associées sur le cours d'eau "Le Lémont" en 1ère catégorie piscicole - Section AP - Parcelles N° 210A, 212 et 414A au lieu-dit "Au Champate" sur le territoire de la commune de VAGNEY. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2022-00167
Retrait du pont de "La Glacière" et rétablissement de la continuité écologique au niveau du cours d'eau la "Petite Meurthe" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Les Blanches Fontaine" - Parcelle 034 AT 37 sur le territoire de la commune de BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00032
Rejets d'eaux pluviales suite à la construction d'un groupe scolaire et périscolaire sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles N° 79, 80, 90, 92, 238, 277 et 294 sur le territoire de la commune de SAINTE-MARGUERITE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00031 et accord sur dossier de déclaration
Passage de canalisation d'adduction en eau potable et réhabilitation d'un busage au lieu-dit "Vanne des Prés" sur le cours d'eau "Ruisseau du Breuil" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles A 303, ZD8 et ZD9 sur le territoire de la commune de CHAUMOUSEY. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00029 et accord sur dossier de déclaration
Réfection de passages à gué aux lieux-dits "Entre les Gouttes" (Goutte du pré Jacquot) et de "La Basse George" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de LA BRESSE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00027
Travaux de remplacement de l'ouvrage P1310, pont sur le ruisseau "Des Prés de l'épine" en 1ère catégorie piscicole situé au PR 26 + 505, RD36 au lieu-dit "La Chanvée" sur le territoire de la commune de LES FORGES. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00024
Restauration de la continuité écologique sur le ruisseau du "GRAND ROUÉ" de 1ère catégorie piscicole sis section A parcelles n° 696, 513, 511 et chemin n° 7 avec l'effacement du ROE113622 sur le territoire de la commune de CELLES-SUR-PLAINE. Publié le 09/05/2023 R.D. N° 88-2023-00016
Réfection de maçonneries dans un ouvrage enterré, non naturel rue de la Meurthe sur le cours d'eau "Sans Nom" - Section AC sur le territoire de la commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES.
Publié le 4 avril 2023 R.D. N° 88-2023-00030
Travaux de réalisation d'une dalle de répartition et de mise en œuvre d'une étanchéité générale de l'ouvrage P1188, situé au PR 7 + 814, RD 45 B sur le cours d'eau "Le Rabodeau" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SENONES. Publié le 4 avril 2023 R.D. N° 88-2022-00152
Restauration du "Sainte-Catherine" en 1ère catégorie piscicole et de son affluent afin de rétablir la continuité écologique sur le territoire de la commune de LA-GRANDE-FOSSE. Publié le 17 mars 2023, R.D. N° 88-2023-00015
Programme pluriannuel de restauration de la Mortagne et de ses affluents (phase 2) sur les territoires des communes de ROMONT, SAINT-GORGON, CLEZENTAINE, DEINVILLERS, SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE, ROVILLE-AUX-CHENES, AUTREY, HOUSSERAS, JEANMENIL, SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE, FAUCONCOURT, NOSSONCOURT, RAMBERVILLERS, SAINTE-HELENE et XAFFEVILLERS. Publié le 17 mars 2023, R.D. N° 88-2023-00008
Travaux de remplacement de l'ouvrage P1737 "PONT SUR LA LIZERNE" situé au PR 27 + 166, RD 50 au lieu-dit "SOUS LE VILLAGE" sur le cours d'eau "LA LIZERNE" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de CHAMP-LE-DUC. Publié le 17 mars 2023, R.D. N° 88-2023-00005
Travaux de réparation de l'ouvrage P1424, Pont du Dila situé au PR 19 + 284, RD 42 sur le cours d'eau "Le Ramier" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire des communes d'ELOYES et de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT. Publié le 13 février 2023. R.D. N° 88-2023-00003 + accord sur dossier de déclaration
Suppression d'ouvrages hydrauliques infranchissables au lieu-dit "Rupt Fourchu" sur le cours d'eau "Goutte de Pourri Faing" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de CORNIMONT. Publié le 13 février 2023. R.D. N° 88-2023-00007 + accord sur dossier de déclaration
Rejets d'eaux pluviales suite à la construction de 4 habitations au lieu-dit "Ferme Pellet" sur la parcelle cadastrale AE 305 et la renaturation du ruisseau de la "Bourrieure" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de LES FORGES. Publié le 13 février 2023. R.D. N° 88-2023-00010
Restauration de 4 mares et création de 21 nouvelles (plans d'eaux closes) à enjeux triton crêté sur les territoires des communes de CONTREXEVILLE, HAREVILLE-SOUS-MONTFORT, LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT et VITTEL. Publié le 18 septembre. R.D. N° 88-2023-00079
Restauration de 24 mares (plans d'eaux closes) sur les territoires des communes de BULGNEVILLE, DOMEVRE-SOUS-MONTFORT, ESTRENNES, GENDREVILLE, HOUECOURT, MONTHUREUX-LE-SEC, NORROY-SUR-VAIR, SAINT-OUEN-LES-PAREY, SAULXURES-LES-BULGNEVILLE, SURIAUVILLE, VIVIERS-LES-OFFROICOURT. Publié le 18 septembre. R.D.N° 88-2023-00080
Déplacement d'une buse sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Censes de Tannières et les Arpents" - Parcelle B026 - sur le territoire de la commune d'ARCHETTES. Publié le 18 septembre. R.D.N° 88-2023-00085
Restauration de 18 mares et création de 9 mares sur les communes de LIFFOL-LE-GRAND, VILLOUXEL, PLEUVEZAIN et MORELMAISON.Publié le 18 septembre. R.D. N° 88-2023-00086
Aménagement d'un ouvrage de dégravage au niveau du barrage de la centrale du Moulin sur le cours d'eau "La Cleurie" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "La Papeterie" sur le territoire de la commune de LE SYNDICAT. Publié le 30 octobre 2023. R.D.N° 88-2023-00074
Travaux localisés de protection de berges sur le cours d'eau "Rupt de Julot" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Rue Voye de Chatel" sur le territoire de la commune de HENNECOURT. Publié le 30 octobre 2023. R.D.N° 88-2023-00076
A lire dans cette rubrique
RD_N°88-2023-00119
Publié le 03/11/2023
Préfet
des Vosges
R.D.N° 88-2023-00076
Publié le 30/10/2023
Préfet
des Vosges
R.D.N° 88-2023-00074
Publié le 30/10/2023
Préfet
des Vosges
88-2023-00073_RDI
Publié le 23/10/2023
Préfet
des Vosges
RD_N°88-2023-00109
Publié le 10/10/2023
Préfet
des Vosges
RD_N°88-2023-00106
Publié le 10/10/2023
Préfet
des Vosges
RD_N°88-2023-00105
Publié le 10/10/2023
Préfet
des Vosges
RD_N°88-2023-00104
Publié le 10/10/2023
Préfet
des Vosges
RD_N°88-2023-00102
Publié le 26/09/2023
Préfet
des Vosges
R.D.N° 88-2023-00086
Publié le 18/09/2023
Préfet
des Vosges
Partager la page