Loi sur l'eau - Récépissé de déclaration 2024

Remise en état de la rive sur le cours d'eau "Rupt de Bâmont" en 1ère catégorie piscicole - Section AC - Parcelle n° 18 sur le territoire de la commune de SAULXURES-SUR-MOSELOTTE. Publié le 24/04/2024 R.D. N° 88-2024-00054 + Dossier Loi sur l'Eau

Mise en oeuvre d'une protection de berges sur le cours d'eau "La Moselle" en 1ère catégorie piscicole - section B - Parcelles n°s 51 et 99 au lieu-dit "Les Accrues" sur le territoire de la commune de RUPT-SUR-MOSELLE. Publié le 18/04/2024 R.D. N° 88-2024-00017 + Dossier Loi sur l'Eau

Désensablement et dégagement des bords du cours d'eau "Mapré" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit rue des bouleaux sur le territoire de la commune de LE BEULAY. Publié le 18/04/2024 R.D. N° 88-2024-00027 + Dossier Loi sur l'Eau
 
Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'une zone d'activités, avenue des Terres Saint-Jean sur le territoire de la commune de JEUXEY. Publié le 18/04/2024 RD GUN 230620-164138-651-038 + Dossier Loi sur l'Eau

Reconstruction du pont du Madon sur le cours d'eau "Le Madon" en 1ère catégorie piscicole sur les parcelles N° 000ZA9, N° 000ZA12, N° 000ZB4 et N° 000ZB56 sur le territoire de la commune d'ESCLES. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2023-00113 + Dossier Loi sur l'Eau

Réparation d'un aqueduc sur un cours d'eau de 1ère catégorie piscicole, au PR 26+1320, RD 17 sur le territoire de la commune de DOMJULIEN. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2023-00139 + Dossier Loi sur l'Eau + pièces complémentaires

Sécurisation de l'ouvrage P1509 sur le cours d'eau "Le Cône" en 1ère catégorie piscicole, aux lieux-dits "Le Frais Baril" et "Ferme de Frabary", situé au PR 39+925 sur la RD 12 sur les territoires des communes de XERTIGNY et HADOL. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2024-00001 + Dossier Loi sur l'Eau

Pose de canalisations d'eaux usées et potable sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole - Parcelle N° AN 401 au lieu-dit "Les Prés de la Creuse" sur le territoire de la commune de FRAIZE. Publié le 12 avril 2024 R.D. N° 88-2023-00138 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de modification d'un aqueduc sur le cours d'eau "Les Arentolles" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles B121 et B519 au lieu-dit "Les Grands Patis", au PR 00+000 et PR 15+338 et RD 71C et RD 71 sur le territoire de la commune de VILLOUXEL. Publié le 12 avril 2024 R.D. N° 88-2024-00019 + Lettre accord sur dossier + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection générale du pont "Route du Spoix" sur le cours d'eau du "Haut Rain" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY.. Publié le 27/03/2024 R.D. N° 88-2024-00007 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection générale des ponts "Pinchesté Dalle" et "Pinchesté Poutrelles enrobée" sur le cours d'eau des "Bas Prés" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY. Publié le 27/03/2024 R.D. N° 88-2024-00008 + Dossier Loi sur l'Eau

Pose de 2 buses cadre sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole - Parcelle n° 498AA25 le territoire de la commune de VECOUX. Publié le 11/03/2024 R.D. N° 88-2024-00002 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de réfection de l'ouvrage P1595 sur le cours d'eau "Follot" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Quemène", au PR 1+667, RD21 sur le territoire de la commune de DAMBLAIN. Publié le 11/03/2024 R.D. N° 88-2024-00022 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection des dalles de parement du mur d'enceinte de l'Abbaye sur le cours d'eau "Le Rabodeau" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Le Centre" - Parcelles N° 401 et 365 - Section AD sur le territoire de la commune de MOYENMOUTIER. Publié le 26/02/2024 R.D. N° 88-2023-00123 + Dossier Loi sur l'Eau

Curage du canal usinier AHLSTROM en 1ère catégorie piscicole aux Effateux - Section AE - Parcelles N° 00046 et 0070 sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 19/02/2024 R.D. N° 88-2023-00131 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de reconstruction de l'ouvrage d'art n° 233P06, rue des grands jardins sur le cours d'eau "Reblangotte" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Puttegney"  sur le territoire de la commune de HAROL. Publié le 14/02/2024 R.D. N° 88-2023-00129 + Dossier Loi sur l'Eau

Déplacement d'un fossé sur le cours d'eau "Vaudoncourt" en 2ème catégorie piscicole - Parcelle N° 000ZC10 sur le territoire de la commune de VAUDONCOURT. Publié le 14/02/2024 R.D. N° 88-2023-00135 + Lettre accord sur dossier + Dossier Loi sur l'Eau

Remplacement de 3 aqueducs N° AQ0044, AQ0047 et AQ0051 sur le cours d'eau "Le bonrupt" et ses affluents en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Patis sous le village" sur le territoire de la commune de BATTEXEY. Publié le 12/02/2024 R.D. N° 88-2023-00130 + Dossier Loi sur l'Eau

Inspection de l'ouvrage d'art de couverture de "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole, rue du Docteur Raoul et Charles Clavière sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 10/01/2024 R.D. N° 88-2023-00141 + Dossier Loi sur l'eau

Remplacement de deux poteaux en bois de réseau électrique sur un cours d'eau de 2ème catégorie piscicole - Parcelles N° 141 et 146 au lieu-dit "Barançon" sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 08/01/2024 R.D. N° 88-2023-00133 + Dossier loi sur l'eau